Entrepreneurs et propriété intellectuelle, lisez ceci!
Les entrepreneurs et créateurs, en début de projet ou d’activité, me posent souvent des questions juridiques similaires.
Et ils ont raison de me les poser, car il est préférable de le savoir avant de lancer son activité que de ne pas le savoir et de voir arriver certain problèmes par après (par exemple: penser qu’on possède la propriété intellectuelle, alors que tel n’est pas le cas car on n’a pas conclu de contrat de cession de droits).
Ces questions peuvent trouver une première réponse ou des premiers éléments de réponse dans les articles suivants:
- Protection par le secret ou par le brevet?
- Protéger une application mobile, comment faire?
- Logiciels: la protection des fonctionnalités et le droit d’auteur
- Vous lancez un projet : pensez au NDA ou à l’accord de confidentialité
- Création de site web: quelques questions juridiques à se poser
- La propriété intellectuelle et les créations d’employés
- Lancer un site web e-commerce : CGU, CGV, mentions légales, privacy statement…
- Droit d’auteur et créations d’employés: attention aux idées fausses
- Création d’un annuaire en ligne: puis-je m’inspirer des annuaires existants?
- Création de site web, vous avez fait appel à un développeur: n’oubliez pas de vous faire céder les droits!
- Idées fausses sur le droit d’auteur
- « On m’a volé mon nom de domaine »: quand peut-on parler de cybersquatting?
La liste d’articles qui précède ne répond pas à toutes les questions qu’un entrepreneur ou un créateur doit se poser avant de se lancer ou, en tout cas, au début de son projet. Mais cette liste montre qu’avant de lancer sont projet ou de démarrer son activité de façon effective, il faut avoir réglé un certain nombre de points, en amont, afin d’éviter les problèmes, en aval.
Si vous ne trouvez la réponse à votre interrogation dans cette « check list », n’hésitez pas à me contacter!
Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles
