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Frédéric Lejeune

Avocat en propriété intellectuelle et droit d'auteur à Bruxelles

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Mon livre sur le droit d’auteur

Publié le 6 septembre 20221 octobre 2022 par Frédéric

J’ai, aujourd’hui, le plaisir de vous annoncer la sortie du premier tome d’un ouvrage sur lequel je planche depuis plusieurs

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Jeu vidéo et droit d’auteur : quid du streaming ?

Publié le 24 février 202327 février 2023 par Frédéric

Le monde des jeux vidéo m’intéresse, comme je vous l’expliquais dans mon article relatif au phénomène de l’abandonware. Le jeu

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Droit d'auteur, Droit de l'internet, Droits intellectuels

Caméras cachées et droit d’auteur

Publié le 29 décembre 202230 décembre 2022 par Frédéric

Jean-Yves Lafesse, Raphaël Mezrahi, Laurent Baffie, Pascal Sellem, François Damiens et plus récemment Greg Guillotin, je dois dire que j’apprécie les

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Bande dessinée, intelligence artificielle et droit d’auteur

Publié le 11 novembre 202212 novembre 2022 par Frédéric

Introduction Kris Kashtanova a de multiples casquettes. Sur son Instagram, elle se définit comme artiste mais également comme « AI consultant/researcher

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Uniformes et droit d’auteur

Publié le 27 octobre 202228 octobre 2022 par Frédéric

Dans une décision du 22 juin 2020 (A/20/02109, A&M, 2022/1, pp. 73-80), le tribunal de l’entreprise néerlandophone de Bruxelles a jugé

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

La contrefaçon, un crime contre l’humanité au sens du droit international ?

Publié le 3 août 20223 août 2022 par Frédéric

Introduction Verra-t-on un jour un procès pour contrefaçon, à la Haye, devant la Cour Pénale Internationale ? C’est la question

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Droit des brevets, Droit des marques, Droits intellectuels, Varia

L’article 805 du Code judiciaire a été modifié

Publié le 10 juillet 202213 juillet 2022 par Frédéric

Présentation de la réforme Les règles procédurales en matière de défaut viennent d’être, très légèrement, modifiées. Cette modification est intervenue

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Droit judiciaire

L’appel des jugements avant dire droit : suite et fin?

Publié le 14 mai 202230 septembre 2022 par Frédéric

Qu’est-ce qu’un jugement avant dire droit ? Cette question devrait a priori être simple. Mais elle ne l’est pas !

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Droit judiciaire

L’élection présidentielle 2022 et la propriété intellectuelle

Publié le 2 mai 202214 mai 2022 par Frédéric

Ca y est, l’élection présidentielle 2022 a livré son verdict et a reconduit à l’Elysée son précédent locataire – chose

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Droit d'auteur, Droit des marques, Droits intellectuels

Ferrari et le principe de spécialité du droit des marques

Publié le 29 mars 202224 septembre 2022 par Frédéric

Le droit des marques est régi par le principe de spécialité. Ceci signifie qu’une marque ne vaut que pour les

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Droit des marques, Droits intellectuels

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