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Frédéric Lejeune

Avocat en propriété intellectuelle et droit d'auteur à Bruxelles

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Frédéric Lejeune « highly recommended » in Trademark Litigation & Copyright Law

Publié le 25 juin 202525 juin 2025 par Frédéric

I am pleased to announce that I have once again been recognised by Leaders League as « highly recommended » in the field of

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Droit d'auteur, Droit des marques, Droits intellectuels, Varia

Mon livre sur le droit d’auteur

Publié le 6 septembre 20222 août 2023 par Frédéric

J’ai, aujourd’hui, le plaisir de vous annoncer la sortie du premier tome d’un ouvrage sur lequel je planche depuis plusieurs

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Arrêt Mio (CJUE) : points clés sur l’originalité en droit d’auteur

Publié le 23 décembre 202524 décembre 2025 par Frédéric

Le 4 décembre dernier, la Cour de justice de l’Union européenne a rendu un arrêt important en matière de droit

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Russmedia et AGCOM : à propos de l’exonération de responsabilité prévue par l’article 14 de la directive e-Commerce

Publié le 18 décembre 202518 décembre 2025 par Frédéric

Introduction Il y a quelques jours, la Grande Chambre de la Cour de justice de l’Union européenne a prononcé son

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Droit de l'internet

Les droits intellectuels en 2026 : défis et opportunités

Publié le 1 décembre 20251 décembre 2025 par Frédéric

Avec Pierre-Yves Thoumsin, j’ai le plaisir de coordonner un ouvrage intitulé « Les droits intellectuels en 2026 : défis et opportunités »,

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Droit au respect de la vie privée, Droit d'auteur, Droit de l'internet, Droit des brevets, Droit des marques, Droits intellectuels, Intelligence artificielle (IA), Noms de domaine, Varia

La marque GPT est descriptive selon l’EUIPO

Publié le 25 octobre 202526 octobre 2025 par Frédéric

Par une décision du 17 octobre 2025 (n° C 64 174), l’Office européen de la propriété intellectuelle (« EUIPO ») a prononcé

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Droit des marques, Droits intellectuels, Intelligence artificielle (IA)

Chips en forme d’anneau : pas de protection par le droit d’auteur

Publié le 7 octobre 202513 octobre 2025 par Frédéric

1. Aujourd’hui, je reviens sur une décision intéressante du Président du tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles du 29 avril

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Une plateforme peut-elle modifier les vidéos qu’elle héberge ?

Publié le 30 août 202531 août 2025 par Frédéric

La presse a récemment révélé que YouTube aurait modifié des vidéos sans l’accord des créateurs de celles-ci et sans même

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Droit d'auteur, Droit de l'internet, Droits intellectuels

Habemus papam : quid de la propriété intellectuelle au Vatican ?

Publié le 12 mai 202512 mai 2025 par Frédéric

Habemus papam : Léon XIV est le nouveau Pape. Je dois vous faire un aveu : j’ai cherché un sujet

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Droit d'auteur, Droit des marques, Droits intellectuels, Intelligence artificielle (IA)

ABBA, droit des marques et principe de spécialité

Publié le 10 mai 202511 mai 2025 par Frédéric

Je viens d’entendre, sur France 2, qu’à ses débuts, le désormais mondialement célèbre groupe ABBA a dû demander l’autorisation d’utiliser

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Droit des marques, Droits intellectuels

Absence d’originalité de photos culinaires

Publié le 16 avril 202516 avril 2025 par Frédéric

Comme je vous le répète souvent, et j’en ai même fait un article, toutes les photos ne sont pas protégées

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

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Frédéric Lejeune

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