Mon livre sur le droit d’auteur
J’ai, aujourd’hui, le plaisir de vous annoncer la sortie du premier tome d’un ouvrage sur lequel je planche depuis plusieurs
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Étiquette : Auteur
Droit d’auteur, photo, Instagram de star et paparazzi
C’est une histoire assez étonnante que nous rapporte la BCC. La chanteuse-mannequin Dua Lipa est poursuivie devant un tribunal américain
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Le droit d’auteur et l’utilisation d’oeuvres comme preuves en justice
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de rendre un arrêt intéressant (affaire BY contre CX, C‑637/19), aux
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Le droit d’auteur en définitions
Cet article aurait très bien pu s’appeler « le droit d’auteur en mots-clés » ou « le droit d’auteur en résumé » ou encore
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Qui est le titulaire des droits d’auteur?
Une question fréquente… A qui appartiennent les droits d’auteur ? Cette question revient fréquemment dans ma pratique d’avocat en droit
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Le droit voisin de l’artiste interprète ou exécutant
Le droit de la propriété intellectuelle est fort varié et permet de s’intéresser à de nombreux sujets très différents. Je
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Droit des brevets: l’inventeur doit être un humain
L’Office européen des brevets nous apprend qu’il a refusé la délivrance de deux brevets européens au motif que l’inventeur désigné
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Elections 2019 : propriété intellectuelle et politique !
Comme je l’avais fait à l’occasion des élections présidentielles en France en 2017, je me suis intéressé à ce que
Continuer la lectureDroit d’auteur, programmes d’ordinateur et gérant de société : absence de présomption de cession
Introduction Je vous ai déjà parlé de la problématique des cessions de droits d’auteur à de nombreuses reprises (notamment ici et
Continuer la lectureElection présidentielle 2017 et propriété intellectuelle, que proposent les candidats?
Demain, nos amis français seront appelés aux urnes, pour le premier tour de l’élection présidentielle 2017. Actualité oblige, je me
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