Mon expérience d’avocat en droit des brevets

Comme vous le savez, je suis avocat en droit d’auteur, droit de l’Internet et en propriété intellectuelle, et à presque 30 ans je viens d’établir mon nouveau cabinet.

Le droit des brevets constitue une branche de la propriété intellectuelle et pendant les 6 années qui viennent de s’écouler j’ai énormément pratiqué cette matière, en particulier sur le plan contentieux.

J’avais donc envie aujourd’hui de vous parler de mon expérience en droit des brevets.

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1.    Je me souviens de la toute première affaire de brevet dans laquelle j’ai eu le bonheur d’être impliqué. Cela concernait un appareil de mesure d’un gaz (le NO) dans le corps humain – mesure qui permettait ensuite de procéder au diagnostic de divers états pathologiques ou non.

Bien sûr, je n’ai pas travaillé tout seul sur cette toute première affaire en matière de brevets. Nous étions une équipe (il faut dire qu’il y avait beaucoup de travail et quatre brevets), mais j’y ai énormément appris, tant sur le plan juridique, que sur le plan de la stratégie et de la pratique.

Cette affaire m’a même permis de prendre part en toute première ligne à une saisie-contrefaçon et de suivre l’ensemble des opérations dirigées par l’expert.

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Le “Fidget spinner” et importance de la propriété intellectuelle, la piqûre de rappel

Vous avez sûrement entendu parler, ces derniers temps, du dernier jouet à la mode, le “fidget spinner” ou “hand spinner”.

Selon Wikipedia, le “fidget spinner” est “un jouet qui permet d’occuper ses mains, d’évacuer éventuellement le stress pour mieux se concentrer, mais également une forme de loisir”.

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Le “fidget spinner” nous donne l’occasion de nous rappeler de l’importance de la propriété intellectuelle.

En fait, la créatrice originaire de ce petit jouet a récemment fait la une des médias, en déclarant qu’elle n’avait pas touché un dollar en raison du non-renouvellement (pour des raisons financières) de sa propriété intellectuelle et, plus particulièrement, de son brevet.

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L’importance du “sur mesure” en propriété intellectuelle

J’entendais l’autre jour Oussama Ammar de TheFamily dire à propos de la propriété intellectuelle :

“Y a pas de solution standard dans la propriété intellectuelle. Il faut forcément faire du très sur mesure. En plus, la plupart des avocats refusent de s’en occuper. Les avocats envoient vers des hyper spécialistes de la propriété intellectuelle. C’est pas gratuit. Et c’est vraiment compliqué, en fait.”

De même, Oussama Ammar a très justement souligné les situations auxquelles on arrive quand on ne règle pas les questions de propriété intellectuelle:

“Des fois ça donne des blagues. Des fois on découvre des choses. Les boîtes n’ont rien, en fait. Elles ne possèdent pas leur code. Elles ne possèdent pas leur marque. Elles ne possèdent pas leur nom de domaine”.

Je suis heureux d’avoir entendu ces bonnes paroles d’Oussama Ammar.

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Droit et communication: l’avocat doit parler un langage clair!

1.    J’ai récemment visionné une excellente vidéo intitulée “La profession d’avocat d’affaires” (chaîne YouTube Bycome).

Dans cette vidéo, l’avocat Marc Santoni, spécialisé dans le restructuring, parle de la nécessité pour l’avocat de se faire comprendre de ses clients et d’avoir un langage clair:

“Parce que c’est quand même un des travers de notre profession, que le client comprenne quelque chose à ce qu’on lui raconte. Vous avez beaucoup plus de succès que si vous êtes un avocat traditionnel.

Je ne sais pas si vous avez un jour rendu visite à un notaire. Moi j’ai acheté quelques biens immobiliers. J’ai travaillé à des transactions immobilières. Je ne comprends strictement rien à ce que raconte un notaire.

C’est un peu comme on lit un arrêt de la Cour de cassation. Avant de comprendre le sens, faut le lire 7 fois”.

2.    Je suis totalement d’accord avec Marc Santoni.

Il faut (c’est une nécessité!) être clair vis-à-vis de ses clients.

Les clients doivent comprendre leur avocat (après tout, ils le paient pour ça…).

L’avocat doit donc être capable de se faire comprendre et de traduire en langage simple les concepts de droit ou les éléments juridiques nécessaires à la solution qu’il propose à son client.

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Mon blog juridique: pourquoi?

Pourquoi un blog sur le droit?

Voilà une question qui me revient souvent.

En réalité, il y a une multitude de raisons.

Il y a d’abord la volonté d’informer et d’expliquer, dans un langage clair.

Informer et expliquer dans un langage clair… en vulgarisant (au sens noble du terme) le droit.

Le droit est parfois aride et le langage utilisé par les juristes n’est pas toujours (pour ne pas dire: souvent) accessible à tous.

Il m’a donc semblé qu’à côté des revues juridiques, dans lesquelles j’écris également (voyez ici), il y avait aussi de la place pour une information plus simple ou plus accessible du droit (et en particulier: du droit de la propriété intellectuelle, en ce compris le droit d’auteur).

Ce n’est pas antinomique ou contradictoire, c’est complémentaire: on peut, d’une part, écrire, dans des revues juridiques, des études très poussées, très spécialisées, très minutieuses; et, d’autre part, informer le grand public, sur un blog, de façon accessible.

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Je suis avocat en propriété intellectuelle

Ce billet, j’y pensais depuis un certain temps. Car je vous ai déjà expliqué que j’étais avocat en droit d’auteur, mais ma pratique s’étend en réalité à tout le domaine de la propriété intellectuelle (dont le droit d’auteur est l’une des sous-branches).

Puis, ce matin, j’ai reçu ce matin un e-mail m’interrogeant sur ma pratique. Le temps semble donc venu d’écrire à ce propos.

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1. Pour vous parler de ma pratique, je dois d’abord vous dire que celle-ci s’étend à tous les domaines de la propriété intellectuelle, que ce soit la propriété industrielle (brevets, dessins et modèles, marques…) ou la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur, droits voisins…).

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Relation avocat-client: 3 conseils pour bien préparer un procès

Comment bien préparer un procès?

Je retiendrai trois conseils qui me semblent les plus importants.

1) D’abord, il faut toujours essayer d’expliciter les choses simplement

C’est principalement le rôle de l’avocat d’essayer de simplifier les faits, le droit… Tout en restant cohérent, précis et correct. Mais il faut toujours tenter de simplifier et de clarifier.

C’est le conseil “Boileau” en référence à la fameuse citation prêtée à Nicolas Boileau: “Ce qui se conçoit bien s’énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément”.

Ainsi, par exemple, le droit des brevets peut s’avérer complexe car les inventions que les brevets protègent peuvent être très techniques; le droit des marques est, d’un point de vue juridique, compliqué, tout comme le droit d’auteur, mais il est primordial d’exposer tant à son client qu’au juge les choses sans complexité inutile.

C’est un travail difficile mais qui s’avère, en bout de course, payant.

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Comment choisir son avocat?

Vous êtes confrontés à un litige; vous avez des interrogations sur une situation juridique; vous souhaitez obtenir un conseil pour monter votre entreprise ou pour rédiger un contrat de bail; vous souhaitez préparer votre succession… Il est de nombreuses situations où vous songez à consulter un avocat. Mais comment le choisir?

Il n’y a évidemment pas une et une seule réponse à cette question.

1. Le premier moyen reste évidemment le “bouche à oreille”.

Vous avez entendu parler de Me untel par l’une de vos connaissances.

Si le “bouche à oreille” reste un très bon moyen de choisir votre avocat, j’attire cependant votre attention sur le fait qu’il faut encore vérifier si Me untel, qui a si bien conseillé votre connaissance, est compétent pour la matière à propos de laquelle vous souhaitez, vous, le consulter. Continue reading…

Être avocat en droit d’auteur, c’est quoi?

Comme vous le savez, je suis (notamment, mais pas exclusivement!) avocat en droit d’auteur.

On me demande souvent en quoi consiste mon activité professionnelle.

Je vais donc essayer de vous expliquer ce que c’est qu’être avocat en droit d’auteur au jour d’aujourd’hui.

1. La diversité d’œuvres et de créateurs

Le droit d’auteur protège les œuvres au sens large du terme (littéraires, artistiques, scientifiques, programmes d’ordinateurs ou logiciels, bases de données etc.). Le travail de l’avocat en droit d’auteur permet donc de se confronter à une très grande variété de créations (des plus artistiques, comme les peintures ou les sculptures, aux plus techniques, comme les programmes d’ordinateurs).

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