Selfies et droit d’auteur
Les photographies sont des oeuvres susceptibles de protection par le droit d’auteur. Mais, pour être effectivement protégées, elles doivent satisfaire
Continuer la lecture
Étiquette : Choix libres et créatifs
Bande dessinée, intelligence artificielle et droit d’auteur
Introduction Kris Kashtanova a de multiples casquettes. Sur son Instagram, elle se définit comme artiste mais également comme “AI consultant/researcher
Continuer la lecture
L’élection présidentielle 2022 et la propriété intellectuelle
Ca y est, l’élection présidentielle 2022 a livré son verdict et a reconduit à l’Elysée son précédent locataire – chose
Continuer la lecture
Contrefaçon et droit d’auteur, retour sur l’affaire Zemmour
Décidément, il semble que les élections présidentielles en France nous donnent souvent l’occasion d’évoquer la propriété intellectuelle et, en particulier,
Continuer la lecture
Droit d’auteur et résultat technique : l’arrêt Brompton
Comme je vous l’expliquais dans un article intitulé Droit d’auteur et résultat technique, la Cour de justice de l’Union européenne
Continuer la lecture
Le droit d’auteur en définitions
Cet article aurait très bien pu s’appeler “le droit d’auteur en mots-clés” ou “le droit d’auteur en résumé” ou encore
Continuer la lecture
Droit des brevets : l’inventeur doit être un humain
L’Office européen des brevets nous apprend qu’il a refusé la délivrance de deux brevets européens au motif que l’inventeur désigné
Continuer la lecture
Les oeuvres des arts appliqués, le droit d’auteur et la CJUE
Introduction Intéressons-nous aujourd’hui aux oeuvres des arts appliqués (également appelées oeuvres de design ou oeuvres utilitaires) du point de vue
Continuer la lecture
Droit d’auteur et résultat technique
1. Introduction. Dans une affaire concernant le célèbre vélo Brompton, le tribunal de l’entreprise de Liège, division Liège, a interrogé
Continuer la lecture
La propriété intellectuelle est partout, mais attention aux idées fausses
En complément de l’article Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?, je souhaitais aujourd’hui vous faire part de quelques réflexions sur
Continuer la lecture
