Oeuvres – Frédéric Lejeune

Alors que la Coupe du Monde de football est maintenant bien entamée, que l’Espagne et le Portugal se sont livrés à un match exceptionnel, que l’Allemagne a été tenue en échec par le Mexique, que le Brésil n’a pas fait mieux que 1-1 face à la Suisse, et que nos Diables Rouges – après une première mi-temps difficile – ont redressé la barre en l’emportant 3-0 face au Panama, il m’est venu l’idée de vous expliquer les relations entre les matchs de football et le droit d’auteur.

Source: https://pixabay.com/

Quand une oeuvre est-elle originale au sens du droit d’auteur?

12 juin 2018

12/062018

Introduction

Le droit d’auteur protège les oeuvres qui sont originales.

Mais qu’est-ce qu’une oeuvre “originale”?

A quoi renvoie cette notion d’originalité?

Comment faire en pratique pour déterminer si, oui ou non, une oeuvre est “originale”?

Je vous ai déjà parlé de cette notion, notamment dans les billets suivants:

– Doutes quant à l’originalité d’une photo de la ville de Cordoue, avec le pont romain en premier plan

– Droit d’auteur et photographies : choix libres et créatifs et photo de Jimi Hendrix

– Non, toutes les photos ne sont pas protégées par le droit d’auteur!

– Photographie et droit d’auteur : le cas des paparazzis

– Le droit d’auteur des architectes

– Droit d’auteur, contrat d’emploi, oeuvre purement technique et invention mixte

– Les oeuvres scientifiques et le droit d’auteur

Mais je souhaitais, aujourd’hui, revenir sur cette notion d’originalité de manière plus systématique et résumer les grands principes applicables en la matière.

On a parlé plagiat, contrefaçon, utilisation de photos sur les réseaux sociaux…

11 janvier 2018

11/012018

A la suite de mon article intitulé Vous êtes accusés de plagiat, de contrefaçon ou de violation d’un droit intellectuel?, j’ai été contacté par Aurore qui tient le blog littéraire C’était pour lire (http://cetaitpourlire.be/):

Aurore venait en effet d’être victime d’un plagiat par rapport à l’une de ses excellentes critiques littéraires et avait quelques questions sur la meilleure manière de réagir face à un plagiat.

Contrats de droits d’auteur

19 novembre 2017

19/112017

Il y a mille et une raisons de conclure des contrats de droits d’auteur (cession de droits d’auteur; licence; concession; etc.):

soit parce que vous souhaitez acquérir la propriété intellectuelle sur un objet protégé par le droit d’auteur (logiciel, base de données, oeuvre graphique, site web, photographie, oeuvre d’art, …) – objet protégé par le droit d’auteur déjà créé et préexistant (par ex. situation d’investisseur);
soit parce que vous souhaitez obtenir l’autorisation d’utiliser et d’exploiter un objet protégé par le droit d’auteur (ce que l’on appelle une “licence”);
soit parce que vous souhaitez travailler avec un professionnel qui va vous créer, sur mesure, un objet protégé par le droit d’auteur;
soit parce que vous êtes un professionnel qui crée pour des clients des objets protégés par le droit d’auteur et que vous voulez encadrer de façon claire ce qui appartiendra à votre client à l’issue de votre collaboration et ce qui restera votre propriété; ce que votre client pourra faire et ce que votre client ne pourra pas faire à l’issue de votre collaboration… et quel est le prix correspondant pour ceci ou cela (en termes de rémunération pour les droits d’auteur).

En général, c’est une combinaison de raisons qui justifie le recours à la rédaction d’un contrat de droits d’auteur.

Protéger un smiley par un brevet?

8 octobre 2017

08/102017

1. Dans un récent article publié sur LaLibre.be, j’ai encore découvert une perle (!) en matière de propriété intellectuelle.

Vladislav Klapin / https://unsplash.com

Cet article est intitulé “Comment l’inventeur du smiley est passé à côté de la fortune”.

L’auteur de cet article nous explique notamment que:

“(…) Ce petit bonhomme jaune et joyeux qui ponctue régulièrement les messages que nous nous envoyons a été inventé par Harvey Ball en 1963. Malheureusement, ce graphiste et militaire ne s’est absolument pas enrichi grâce au succès de son oeuvre.

(…)

Pour ses bons et loyaux services, la firme a rétribué l’homme à hauteur de… 45 dollars. Ni elle ni le dessinateur n’ont pensé à breveter l’oeuvre. C’est la raison pour laquelle l’origine du bonhomme ultra connu est d’ailleurs contestée et revendiquée par plusieurs autres artistes.

(…)

Une invention qui aura marqué l’histoire :)” (je souligne)

Cet article, qui ne fait que quelques paragraphes, est pétri d’erreurs et d’imprécisions sur le plan de la propriété intellectuelle.

Photographie, droit d’auteur, création d’employé et office du juge d’appel

21 septembre 2017

21/092017

Introduction

Par un arrêt du 3 juin 2016 (ICIP-Ing.Cons., n° 1, 2017, pp. 173 et s.), la cour d’appel de Bruxelles a rendu un arrêt intéressant à plus d’un titre, tant sur le plan des principes du droit d’auteur que sur le plan du droit judiciaire.

Les faits

Les faits intéressants pour comprendre les enseignements de cette affaire peuvent être résumés de la façon suivante:

Un employé, passionné de photographie prend, pendant l’exercice de ses fonctions auprès de son employeur, de nombreux clichés pour son plaisir personnel;
Cet employé autorise ensuite son employeur à reproduire ces clichés pour illustrer ses activités; cette autorisation n’est pas formalisée par écrit;
Cet employé est licencié; il décide alors de récupérer l’ensemble de ses photographies sur les serveurs informatiques de son employeur;
Diverses procédures sont initiées (notamment par l’employeur au pénal du chef de vol, détournement, fraude informatique et contrefaçon);
L’employé intente une action en cessation contre son employeur au motif que celui-ci continue à utiliser ses photographies, sans son autorisation (notamment dans divers fascicules édités par l’employeur);
L’employé est débouté en première instance et est condamné aux dépens (frais et indemnité de procédure);
L’employé relève appel du premier jugement;
Au cours de la procédure d’appel, l’employeur est déclaré en faillite.

Atelier interactif sur le contrat d’édition

1 septembre 2017

01/092017

Lundi, dernier j’ai eu l’honneur et le grand plaisir de donner, pendant plus de deux heures, une présentation sur le contrat d’édition dans le cadre d’un atelier organisé par la Foire du Livre et Fintro.

Nous y avons abordé, avec un oeil très pratique, toutes les questions qui se posent quand on reçoit de son éditeur un contrat d’édition et les points auxquels il faut être vigilant avant de le signer.

Copyright sur une grotte ? Quid du droit d’auteur sur les paysages ?

13 août 2017

13/082017

Le titre de ce billet peut prêter à sourire mais, lors d’une récente visite en Sardaigne, j’ai entendu qu’il était interdit de prendre des photos d’une grotte (la Grotte del Bue Marino) en raison du « copyright » que la commune de Dorgali détiendrait sur cette grotte…

Annonce qui n’a, bien entendu, pas manqué d’interloquer le praticien du droit d’auteur que je suis.

Un « copyright » (ou, en français, un « droit d’auteur ») sur une grotte!? Je n’avais jamais entendu cela !

Architecture et droits d’auteur : une autre application pratique (droit moral)

21 juillet 2017

21/072017

Comme je vous l’expliquais ici, l’architecte peut invoquer ses droits d’auteur pour s’opposer à la reprise et à l’utilisation de ses plans par l’un de ses clients ou par un autre architecte dans le cadre d’un autre projet.

Mais ce n’est pas la seule possibilité offerte par le droit d’auteur à l’architecte, comme nous l’enseigne l’arrêt de la Cour d’appel de Liège du 27 février 2009 (affaire Le Balloir), dont je souhaite vous entretenir aujourd’hui.

Sergey Zolkin – https://unsplash.com/@szolkin

Architecture et droits d’auteur : une application pratique

11 juillet 2017

11/072017

www.pixabay.com

Je vous ai déjà parlé des liens entre architecture et droit d’auteur, notamment dans mon billet intitulé Le droit d’auteur des architectes.

Je suis récemment tombé sur une décision très intéressante de la Cour d’appel de Bruxelles à ce sujet, dans laquelle il était question de la protection par le droit d’auteur d’un plan d’implantation réalisé par des architectes. Cette décision date du 6 novembre 2015 et disponible sur IE-Forum.be.

Cette décision montre que la question des droits d’auteur des architectes est loin d’être théorique et peut avoir une importance capitale en pratique – notamment dans la situation où le travail de l’architecte est (ré-)exploité, ultérieurement, par un client qui ferait appel à un autre architecte.

Frédéric Lejeune

Avocat au barreau de Bruxelles

Étiquette : Oeuvres

Les matchs de football sont-ils protégés par le droit d’auteur?

Quand une oeuvre est-elle originale au sens du droit d’auteur?

Contrats de droits d’auteur

Protéger un smiley par un brevet?

Photographie, droit d’auteur, création d’employé et office du juge d’appel

Atelier interactif sur le contrat d’édition

Copyright sur une grotte ? Quid du droit d’auteur sur les paysages ?

Architecture et droits d’auteur : une autre application pratique (droit moral)

Architecture et droits d’auteur : une application pratique