Idées reçues sur la propriété intellectuelle
En tant qu’avocat en propriété intellectuelle et en droit d’auteur, j’entends régulièrement revenir les mêmes idées reçues. J’en ai déjà
Continuer la lecture
Catégorie : Droit des brevets
Les droits intellectuels en 2026 : défis et opportunités
Avec Pierre-Yves Thoumsin, j’ai le plaisir de coordonner un ouvrage intitulé « Les droits intellectuels en 2026 : défis et opportunités »,
Continuer la lecture
L’autorité de la chose jugée en droit d’auteur
Dans les litiges de droit d’auteur, il n’est pas rare que plusieurs procédures soient intentées en parallèle ou l’une à
Continuer la lecture
La contrefaçon, un crime contre l’humanité au sens du droit international ?
Introduction Verra-t-on un jour un procès pour contrefaçon, à la Haye, devant la Cour Pénale Internationale ? C’est la question
Continuer la lecture
La Tour Eiffel, entre droit des brevets et droit d’auteur
Introduction J’ai récemment eu l’occasion d’écouter l’épisode de l’émission « Hondelatte raconte » (Europe 1) intitulé « La Tour Eiffel, un rêve fou ».
Continuer la lecture
Brevet, inventeur et intelligence artificielle
Comme je vous l’indiquais il y a peu ici, l’Office européen des brevets a refusé la délivrance de deux brevets
Continuer la lecture
Droit des brevets : l’inventeur doit être un humain
L’Office européen des brevets nous apprend qu’il a refusé la délivrance de deux brevets européens au motif que l’inventeur désigné
Continuer la lecture
Droit des brevets: la nullité et l’exécution provisoire
1. La question de l’exécution provisoire d’une décision judiciaire prononçant la nullité d’un brevet est une question délicate. 2. J’avais,
Continuer la lecture
C’est la journée de la propriété intellectuelle !
En ce 26 avril, nous fêtons la journée mondiale de la propriété intellectuelle. Oui, cela existe ! Comme l’explique l’Office
Continuer la lecture
La propriété intellectuelle est partout, mais attention aux idées fausses
En complément de l’article Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?, je souhaitais aujourd’hui vous faire part de quelques réflexions sur
Continuer la lecture
