Chaque année, j’ai coutume de vous dévoiler les articles de ce blog qui ont remporté le plus de succès auprès de vous, chers lecteurs.
En matière de propriété intellectuelle, les articles les plus lus en 2018 sont les suivants (top 3 par catégorie) :
En droit d’auteur :
1) Le droit d’auteur des architectes
2) Idées fausses sur le droit d’auteur
3) L’importance de se faire céder les droits d’auteur sur son logo ou son site web
Continue reading…En cette période de fêtes, j’avais envie d’écrire un billet qui touche aux oeuvres pour enfants. Mais il fallait évidemment un lien avec le droit et plus particulièrement avec la propriété intellectuelle.
J’ai donc choisi de vous parler de Peter Pan et de son statut particulier en matière de droit d’auteur.
J.M. Barrie et son oeuvre Peter Pan
C’est James Matthew Barrie, auteur écossais né en 1860, qui a créé le personnage de Peter Pan en 1902.
Peter Pan a d’abord fait son apparition dans le « Petit Oiseau Blanc » (1902).
Barrie va ensuite développer plus avant son personnage dans une pièce de théâtre intitulée « Peter Pan; or, The Boy Who Wouldn’t Grow Up » (1904) et enfin dans un roman « Peter and Wendy » (1911).
Le succès est celui que nous connaissons, avec également une liste assez impressionnante d’adaptations et d’oeuvres dérivées, basées sur les oeuvres originaires de Barrie.
J.M. Barrie et le Great Ormond Street Hospital
En 1929, le Great Ormond Street Hospital (GOSH), hôpital pour enfants à Londres, approche Barrie pour qu’il participe à une commission pour aider l’hôpital à s’agrandir et à obtenir des fonds.
Barrie refuse mais répond qu’il espère trouver une autre façon d’aider l’hôpital.
Continue reading…Je vous ai déjà parlé, à plusieurs reprises, de l’importance de bien sécuriser sa propriété intellectuelle, notamment ses droits d’auteur (voyez, entre autres, ici et là).
Toujours, dans le même esprit, je voudrais vous parler aujourd’hui de la mésaventure qui est arrivée à Roger Federer, le célèbre champion de tennis, en matière de marques.
L’on a, en effet, récemment fait état de cette mésaventure (voyez par exemple l’article paru sur The Trademark Lawyer Magazine et celui par sur Lexology).
Source: https://pixabay.com/
Il y a mille et une raisons de conclure des contrats de droits d’auteur (cession de droits d’auteur; licence; concession; etc.):
En général, c’est une combinaison de raisons qui justifie le recours à la rédaction d’un contrat de droits d’auteur.
Introduction
Par un arrêt du 3 juin 2016 (ICIP-Ing.Cons., n° 1, 2017, pp. 173 et s.), la cour d’appel de Bruxelles a rendu un arrêt intéressant à plus d’un titre, tant sur le plan des principes du droit d’auteur que sur le plan du droit judiciaire.
Les faits
Les faits intéressants pour comprendre les enseignements de cette affaire peuvent être résumés de la façon suivante:
Lundi, dernier j’ai eu l’honneur et le grand plaisir de donner, pendant plus de deux heures, une présentation sur le contrat d’édition dans le cadre d’un atelier organisé par la Foire du Livre et Fintro.
Nous y avons abordé, avec un oeil très pratique, toutes les questions qui se posent quand on reçoit de son éditeur un contrat d’édition et les points auxquels il faut être vigilant avant de le signer.
Introduction
Je vous ai déjà parlé de la problématique des cessions de droits d’auteur à de nombreuses reprises (notamment ici et là). A chaque fois, il était question des cessions de droits en présence d’employés (contrat de travail) ou d’indépendants (contrat de commande).
Je vous ai également déjà parlé de la protection par le droit d’auteur des logiciels, des programmes d’ordinateur et des applications web et mobiles (notamment ici et là).
www.pixabay.com
Aujourd’hui j’aimerais vous entretenir d’un sujet lié à ces deux problématiques, mais non encore abordé :
L’arrêt de la Cour de cassation C.09.0226.N du 3 juin 2010 apporte une réponse très claire à ce sujet.
Vous avez sûrement entendu parler, ces derniers temps, du dernier jouet à la mode, le “fidget spinner” ou “hand spinner”.
Selon Wikipedia, le “fidget spinner” est “un jouet qui permet d’occuper ses mains, d’évacuer éventuellement le stress pour mieux se concentrer, mais également une forme de loisir”.
https://pixabay.com
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Le “fidget spinner” nous donne l’occasion de nous rappeler de l’importance de la propriété intellectuelle.
En fait, la créatrice originaire de ce petit jouet a récemment fait la une des médias, en déclarant qu’elle n’avait pas touché un dollar en raison du non-renouvellement (pour des raisons financières) de sa propriété intellectuelle et, plus particulièrement, de son brevet.
Ce mardi 30 mai 2017, j’ai eu l’honneur et plaisir de participer, en tant qu’orateur, à la première rencontre organisée par l’asbl TraduQtiv.
Cette première rencontre était dédiée aux droits d’auteur des traducteurs littéraires.
Le texte de ma présentation est disponible ici: https://www.fredericlejeune.be/wp-content/uploads/2017/06/Le-droit-d’auteur-et-les-traducteurs-littéraires-30-05-2017.pptx
Je remercie encore les organisateurs de cette rencontre et, en particulier, Anne Casterman pour leur invitation.
Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles
La protection des programmes d’ordinateur, des logiciels et des applications web & mobiles est un sujet important et complexe.
Source: https://pixabay.com/fr/
Les questions suscitées par la protection des programmes d’ordinateur, des logiciels et des applications web & mobiles se posent à de nombreuses personnes: tant à celles qui créent qu’à celles qui copient ou souhaitent copier ; mais aussi à celles qui s’inquiètent de l’interopérabilité.
La frontière entre l’autorisé et le non-autorisé est parfois ténue et difficile à tracer, mais il est important pour tous les acteurs du secteur informatique de se poser (entre autres) les questions suivantes :
Qu’est-ce qui est protégeable?
Quid des fonctionnalités? Des langages de programmation? Des interfaces (c’est-à-dire ce qui assure l’interconnexion et l’interaction entre différents logiciels et/ou matériels)?
Dans quelle mesure?
Par quoi? Un droit d’auteur ou un copyright? Un brevet? Ou autre?
Le reverse-engineering est-il légal ? Dans quel(s) but(s)?
Comment assurer l’interopérabilité entre tel programme et tel autre programme?
