Le droit d’auteur en définitions
Cet article aurait très bien pu s’appeler “le droit d’auteur en mots-clés” ou “le droit d’auteur en résumé” ou encore
Continuer la lecture
Étiquette : Employés
La propriété intellectuelle est partout, mais attention aux idées fausses
En complément de l’article Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?, je souhaitais aujourd’hui vous faire part de quelques réflexions sur
Continuer la lecture
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?
Je vous propose aujourd’hui de nous intéresser à la notion de “propriété intellectuelle”. En effet, en ma qualité d’avocat en
Continuer la lectureConférences, séminaires et formations sur la propriété intellectuelle
A force de donner des formations, des conférences et des séminaires sur la propriété intellectuelle, en entreprise ou à des
Continuer la lecturePhotographie, droit d’auteur, création d’employé et office du juge d’appel
Introduction Par un arrêt du 3 juin 2016 (ICIP-Ing.Cons., n° 1, 2017, pp. 173 et s.), la cour d’appel de
Continuer la lectureDroit d’auteur, programmes d’ordinateur et gérant de société : absence de présomption de cession
Introduction Je vous ai déjà parlé de la problématique des cessions de droits d’auteur à de nombreuses reprises (notamment ici et
Continuer la lecture
L’importance du “sur mesure” en propriété intellectuelle
J’entendais l’autre jour Oussama Ammar dire à propos de la propriété intellectuelle : “Y a pas de solution standard dans
Continuer la lecture
Vous engagez un stagiaire, attention aux droits intellectuels !
Vous venez d’engager ou vous êtes sur le point d’engager un stagiaire. Il va travailler sur des projets créatifs ou
Continuer la lectureEntrepreneurs et propriété intellectuelle, lisez ceci!
Au début de leur projet, les entrepreneurs et les créateurs me posent souvent des questions juridiques similaires. Et ils ont
Continuer la lecture
Idées fausses sur le droit d’auteur
En ma qualité d’avocat en droit d’auteur, je suis souvent interrogé par des clients, amis, connaissances, sur le droit d’auteur.
Continuer la lecture
