Le droit d’auteur en définitions
Cet article aurait très bien pu s’appeler « le droit d’auteur en mots-clés » ou « le droit d’auteur en résumé » ou encore
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Étiquette : Employés
La propriété intellectuelle est partout, mais attention aux idées fausses
En complément de l’article Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? je souhaitais aujourd’hui vous faire part de quelques réflexions sur la
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Qu’est-ce que la propriété intellectuelle?
Je voudrais aujourd’hui revenir aux bases car en ma qualité d’avocat en propriété intellectuelle, je vois souvent dans l’esprit de
Continuer la lectureConférences, séminaires et formations sur la propriété intellectuelle
A force de donner des formations, des conférences et des séminaires sur la propriété intellectuelle, en entreprise ou à des
Continuer la lecturePhotographie, droit d’auteur, création d’employé et office du juge d’appel
Introduction Par un arrêt du 3 juin 2016 (ICIP-Ing.Cons., n° 1, 2017, pp. 173 et s.), la cour d’appel de
Continuer la lectureDroit d’auteur, programmes d’ordinateur et gérant de société : absence de présomption de cession
Introduction Je vous ai déjà parlé de la problématique des cessions de droits d’auteur à de nombreuses reprises (notamment ici et
Continuer la lectureL’importance du « sur mesure » en propriété intellectuelle
J’entendais l’autre jour Oussama Ammar de TheFamily dire à propos de la propriété intellectuelle : « Y a pas de solution standard
Continuer la lectureConseils juridiques aux créateurs, développeurs, inventeurs et sartups
Le site MaPreuve.com m’a contacté en vue d’écrire un article pour son blog et sa rubrique « Avis d’experts ». Le sujet
Continuer la lectureVous engagez un stagiaire, attention aux droits intellectuels!
Vous venez d’engager ou vous êtes sur le point d’engager un stagiaire. Il va créer ou travailler sur des projets
Continuer la lectureEntrepreneurs et propriété intellectuelle, lisez ceci!
Les entrepreneurs et créateurs, en début de projet ou d’activité, me posent souvent des questions juridiques similaires. Et ils ont
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