Chaque année, j’ai coutume de vous dévoiler les articles de ce blog qui ont remporté le plus de succès auprès de vous, chers lecteurs.
En matière de propriété intellectuelle, les articles les plus lus en 2018 sont les suivants (top 3 par catégorie) :
En droit d’auteur :
1) Le droit d’auteur des architectes
2) Idées fausses sur le droit d’auteur
3) L’importance de se faire céder les droits d’auteur sur son logo ou son site web
Continue reading…Je vous ai déjà parlé à de multiples reprises de la protection par le droit d’auteur des architectes et de leurs oeuvres architecturales (plans, maquettes, bâtiments, etc.). Je vous renvoie sur tous ces sujets aux billets suivants:
Mais qu’en est-il de l’architecture d’intérieur et de la décoration d’intérieur?
Les architectes d’intérieur sont-ils également protégés par le droit d’auteur?
C’est sur ce sujet que je vous propose de nous étendre aujourd’hui !
Source: https://pixabay.com/
Introduction
Le droit d’auteur protège les oeuvres qui sont originales.
Mais qu’est-ce qu’une oeuvre “originale”?
A quoi renvoie cette notion d’originalité?
Comment faire en pratique pour déterminer si, oui ou non, une oeuvre est “originale”?
Je vous ai déjà parlé de cette notion, notamment dans les billets suivants:
– Doutes quant à l’originalité d’une photo de la ville de Cordoue, avec le pont romain en premier plan
– Droit d’auteur et photographies : choix libres et créatifs et photo de Jimi Hendrix
– Non, toutes les photos ne sont pas protégées par le droit d’auteur!
– Photographie et droit d’auteur : le cas des paparazzis
– Le droit d’auteur des architectes
– Droit d’auteur, contrat d’emploi, oeuvre purement technique et invention mixte
Mais je souhaitais, aujourd’hui, revenir sur cette notion d’originalité de manière plus systématique et résumer les grands principes applicables en la matière.
Le titre de ce billet peut prêter à sourire mais, lors d’une récente visite en Sardaigne, j’ai entendu qu’il était interdit de prendre des photos d’une grotte (la Grotte del Bue Marino) en raison du « copyright » que la commune de Dorgali détiendrait sur cette grotte…
Annonce qui n’a, bien entendu, pas manqué d’interloquer le praticien du droit d’auteur que je suis.
Un « copyright » (ou, en français, un « droit d’auteur ») sur une grotte!? Je n’avais jamais entendu cela !
Comme je vous l’expliquais ici, l’architecte peut invoquer ses droits d’auteur pour s’opposer à la reprise et à l’utilisation de ses plans par l’un de ses clients ou par un autre architecte dans le cadre d’un autre projet.
Mais ce n’est pas la seule possibilité offerte par le droit d’auteur à l’architecte, comme nous l’enseigne l’arrêt de la Cour d’appel de Liège du 27 février 2009 (affaire Le Balloir), dont je souhaite vous entretenir aujourd’hui.
Sergey Zolkin – https://unsplash.com/@szolkin
www.pixabay.com
Je vous ai déjà parlé des liens entre architecture et droit d’auteur, notamment dans mon billet intitulé Le droit d’auteur des architectes.
Je suis récemment tombé sur une décision très intéressante de la Cour d’appel de Bruxelles à ce sujet, dans laquelle il était question de la protection par le droit d’auteur d’un plan d’implantation réalisé par des architectes. Cette décision date du 6 novembre 2015 et disponible sur IE-Forum.be.
Cette décision montre que la question des droits d’auteur des architectes est loin d’être théorique et peut avoir une importance capitale en pratique – notamment dans la situation où le travail de l’architecte est (ré-)exploité, ultérieurement, par un client qui ferait appel à un autre architecte.
1. Le droit de l’Internet m’a toujours passionné.
A l’université déjà, quand je suivais l’enseignement en droit d’auteur d’Alain Berenboom, la partie de son cours que j’avais préférée était celle dédiée aux oeuvres web et multimédia, au piratage et à la piraterie en ligne, aux sites peer-to-peer, …
De même, lors de mon année de spécialisation en propriété intellectuelle, l’un des cours les plus intéressants était, à mes yeux, celui relatif au droit de la société de l’information (dispensé par Marie-Christine Janssens), dont une large partie était consacrée à l’Internet et aux nouvelles technologies.
Ce n’est donc pas un hasard si j’ai choisi, pour mon mémoire de spécialisation en propriété intellectuelle, un sujet lié au droit de l’Internet: Contrefaçon, internet et compétence internationale : le droit d’auteur échapperait-il à la théorie de la focalisation ?
2. Le droit de l’Internet, un droit en perpétuelle évolution et très challenging
Si le droit de l’Internet m’a toujours passionné, c’est certainement en raison du caractère évolutif de l’Internet et des nouveaux défis juridiques que pose sans cesse cet outil.
Les règles de droit doivent s’adaptent et/ou doivent s’inventer au fur et à mesure des nouveautés technologiques.
Comme je l’écrivais déjà ici :
“Un autre aspect du métier d’avocat en droit d’auteur qui est très enrichissant réside dans le caractère sans cesse évolutif du droit d’auteur, notamment en raison de l’avènement des nouvelles technologies et du développement d’Internet.
Avec les nouveaux outils et les nouvelles possibilités qui se créent chaque jour, de foisonnantes questions juridiques se posent continuellement. Les nouveaux challenges sont donc constants.
Être curieux des développements technologiques et être intéressé par le monde du web est un atout sérieux pour exercer ce métier”.
Je crois pouvoir dire qu’Internet challenge le droit et j’apprécie ces challenges.
Lorsqu’un architecte réalise les plans d’une maison (ou de toute autre forme d’édifice), il dispose potentiellement de droits d’auteurs.
1) L’objet de la protection
Il est aujourd’hui incontestable que la protection par le droit d’auteur des œuvres architecturales s’étend à la fois aux plans réalisés par l’architecte qu’à l’édifice construit conformément à ces plans.
L’objet de protection est donc double:
2) La condition de protection
La condition de protection de l’œuvre architecturale (telle que définie au point précédent) est la même que pour toutes les autres œuvres : il faut que l’œuvre architecturale soit “originale”.
Cette notion d’originalité est désormais harmonisée au niveau européen, grâce à l’intervention de la Cour de justice de l’Union européenne, laquelle a, dans son arrêt Painer (C‑145/10), indiqué, à propos de l’originalité, que:
Comme vous le savez, je suis (notamment, mais pas exclusivement!) avocat en droit d’auteur.
On me demande souvent en quoi consiste mon activité professionnelle.
Je vais donc essayer de vous expliquer ce que c’est qu’être avocat en droit d’auteur au jour d’aujourd’hui.
1. La diversité d’œuvres et de créateurs
Le droit d’auteur protège les œuvres au sens large du terme (littéraires, artistiques, scientifiques, programmes d’ordinateurs ou logiciels, bases de données etc.). Le travail de l’avocat en droit d’auteur permet donc de se confronter à une très grande variété de créations (des plus artistiques, comme les peintures ou les sculptures, aux plus techniques, comme les programmes d’ordinateurs).
