Les oeuvres de collaboration en droit d’auteur
En droit d’auteur belge, l’oeuvre de collaboration peut être définie comme celle qui est créée par au moins deux personnes
Continuer la lecture
Étiquette : Architecture
Le droit d’auteur sur un aménagement intérieur
Introduction Je vous ai déjà parlé du lien entre les oeuvres d’aménagement intérieur et le droit d’auteur. Je vous propose
Continuer la lecture
L’élection présidentielle 2022 et la propriété intellectuelle
Ca y est, l’élection présidentielle 2022 a livré son verdict et a reconduit à l’Elysée son précédent locataire – chose
Continuer la lecture
La Tour Eiffel, entre droit des brevets et droit d’auteur
Introduction J’ai récemment eu l’occasion d’écouter l’épisode de l’émission “Hondelatte raconte” (Europe 1) intitulé “La Tour Eiffel, un rêve fou”.
Continuer la lecture
Droit d’auteur de l’architecte : ce qu’en dit la Cour de cassation
Le droit d’auteur de l’architecte est un sujet intéressant. Je vous en ai parlé à plusieurs reprises : Un arrêt
Continuer la lecture
Le droit d’auteur en définitions
Cet article aurait très bien pu s’appeler “le droit d’auteur en mots-clés” ou “le droit d’auteur en résumé” ou encore
Continuer la lecture
Aménagement intérieur et protection par le droit d’auteur
Je vous ai déjà parlé à de multiples reprises de la protection par le droit d’auteur des architectes et de
Continuer la lecture
Quand une oeuvre est-elle originale au sens du droit d’auteur ?
Introduction Le droit d’auteur protège les oeuvres qui sont originales. Mais qu’est-ce qu’une oeuvre originale ? A quoi renvoie cette
Continuer la lecture
Copyright sur une grotte ? Quid du droit d’auteur sur les paysages ?
Le titre de ce billet peut prêter à sourire mais, lors d’une récente visite en Sardaigne, j’ai entendu qu’il était
Continuer la lecture
Architecture et droits d’auteur : une autre application pratique (droit moral)
Comme je vous l’expliquais ici, l’architecte peut invoquer ses droits d’auteur pour s’opposer à l’utilisation de ses plans par l’un de
Continuer la lecture
