Peter Pan ou le droit d’auteur éternel?

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En cette période de fêtes, j’avais envie d’écrire un billet qui touche aux oeuvres pour enfants. Mais il fallait évidemment un lien avec le droit et plus particulièrement avec la propriété intellectuelle.

J’ai donc choisi de vous parler de Peter Pan et de son statut particulier en matière de droit d’auteur.

Source: https://pixabay.com

J.M. Barrie et son oeuvre Peter Pan

C’est James Matthew Barrie, auteur écossais né en 1860, qui a créé le personnage de Peter Pan en 1902.

Peter Pan a d’abord fait son apparition dans le « Petit Oiseau Blanc » (1902). 

Barrie va ensuite développer plus avant son personnage dans une pièce de théâtre intitulée « Peter Pan; or, The Boy Who Wouldn’t Grow Up »  (1904) et enfin dans un roman « Peter and Wendy » (1911).

Le succès est celui que nous connaissons, avec également une liste assez impressionnante d’adaptations et d’oeuvres dérivées, basées sur les oeuvres originaires de Barrie.

J.M. Barrie et le Great Ormond Street Hospital

En 1929, le Great Ormond Street Hospital (GOSH), hôpital pour enfants à Londres, approche Barrie pour qu’il participe à une commission pour aider l’hôpital à s’agrandir et à obtenir des fonds.

Barrie refuse mais répond qu’il espère trouver une autre façon d’aider l’hôpital.

Deux mois plus tard, l’hôpital apprend que Barrie lui a cédé l’entièreté de ses droits d’auteur sur Peter Pan !

C’est là un cadeau exceptionnel et extrêmement généreux qui va permettre à l’hôpital de se développer et de se financer, dans l’intérêt des enfants malades, pendant très longtemps…

Les royalties sur l’exploitation de l’oeuvre Peter Pan constituent en effet des montants très importants, même si Barrie a demandé à l’hôpital de ne jamais révéler le montant de ces royalties !

1988 : la fin des droits d’auteur et donc des royalties ?

Barrie est décédé en 1937.

Selon les règles applicables au Royaume-Uni à l’époque, cela signifie que les oeuvres de Barrie auraient normalement dû tomber dans le domaine public 50 ans après sa mort (soit à partir du 1er janvier 1988).

Mais et c’est là où la magie a opéré. Une disposition légale dérogatoire au droit commun et dérogatoire à la durée et à l’expiration des droits d’auteur a été insérée dans le Copyright, Designs and Patents Act de 1988.

Selon cette disposition légale dérogatoire, le Great Ormond Street Hospital (GOSH) se voit conférer un droit à rémunération (« right to a royalty »), non limité dans le temps, en lien avec la pièce Peter Pan de Barrie et n’importe quelle adaptation de celle-ci, et ce pour les actes de représentation publique, de publication ou édition commerciale et de communication au public. Cette disposition légale dérogatoire est formalisée à la Section 301 du Copyright, Designs and Patents Act de 1988 et se lit comme suit:

Provisions for the benefit of Great Ormond Street Hospital for Children. The provisions of Schedule 6 have effect for conferring on GOSH Children’s Charity for the benefit of Great Ormond Street Hospital for Children a right to a royalty in respect of the public performance, commercial publication or communication to the public of the play “Peter Pan” by Sir James Matthew Barrie, or of any adaptation of that work, notwithstanding that copyright in the work expired on 31st December 1987.

Le Great Ormond Street Hospital (GOSH) jouit donc depuis 1988 d’un droit d’auteur perpétuel sur la pièce Peter Pan de Barrie ainsi que sur n’importe quelle adaptation de celle-ci (ce qui inclut donc également le personnage de Peter Pan lui-même et qui a donc une portée très large, bien au-delà de la pièce de théâtre en tant que telle).

C’est un cas assez exceptionnel, que certains ont qualifié de “Copyright that Never Grows Up” en référence à Peter Pan, “The Boy Who Wouldn’t Grow Up” (G. Dworkin et R. D. Taylor, Blackstone’s Guide to the Copyright, Designs and Patents Act 1988: The Law of Copyright and Related Rights, 1989, p. 44).

Ce doit d’auteur perpétuel a toutefois ses limites.

D’abord, il ne s’agit pas d’un droit exclusif d’autoriser ou d’interdire les usages de Peter Pan et de ses adaptations, mais “simplement” d’un droit à rémunération (« right to a royalty »). A chaque fois qu’une représentation publique, une publication ou une édition commerciale et/ou une communication publique en lien avec Peter Pan ou l’une de ses adaptations est exécutée, le Great Ormond Street Hospital (GOSH) a le droit à une rémunération; mais l’hôpital ne peut, par contre, pas s’opposer à l’un de ces actes. Il s’agit donc d’un droit d’auteur “amoindri” car, comme on le sait, le droit d’auteur “normal” permet à l’auteur d’une oeuvre de s’opposer à l’utilisation de son oeuvre ou d’une partie de son oeuvre et/ou à l’adaptation de celle-ci; ici, tel n’est pas le cas…

Ensuite, ce droit d’auteur perpétuel ne vaut que pour le Royaume-Uni, puisque c’est une loi anglaise (le Copyright, Designs and Patents Act de 1988) qui a prévu cette “perpétuité”, et non un acte européen ou étranger (par ex. américain). Il s’ensuit que le statut de l’oeuvre en dehors du Royaume-Uni est complexe. Ce régime est expliqué en détail sur le site du Great Ormond Street Hospital (GOSH).

Un beau geste et une belle exception légale !

Chez le grand public, le droit d’auteur ou le copyright est souvent décrié. Il est perçu comme un empêcheur de tourner en rond.

L’objet du présent article n’est pas de rentrer dans les détails de cette assertion (on se rappellera quand même, en passant, qu’il faut bien rémunérer les créateurs et les artistes pour leur travail).

Mais l’on peut quand même dire que le geste de Barrie (céder l’entièreté de ses droits d’auteur sur son oeuvre) au profit des enfants malades et d’un hôpital qui s’occupe d’eux est un geste admirable. On ne connaît pas beaucoup d’exemples d’auteurs qui ont cédé l’entièreté de leurs droits d’auteur sur leur oeuvre majeure, de leur vivant, au profit d’une cause qui en vaut la peine !

Par ailleurs, cette exception légale est tout aussi admirable. Elle a été pensée de façon proportionnée : le but n’est pas que le Great Ormond Street Hospital (GOSH) soit l’arbitre de ce qui peut être fait et ne pas être fait avec l’oeuvre Peter Pan; mais bien que le Great Ormond Street Hospital (GOSH) puisse toucher un revenu à chaque fois que l’oeuvre est exploitée… et ce in fine dans l’intérêt des enfants malades. Et elle a été pensée et implémentée en raison de circonstances très exceptionnelles, que sont le geste généreux de Barrie ainsi que le très bon travail réalisé par l’hôpital:

“In recognition of J M Barrie’s unprecedented generosity, and the exceptional work of the Hospital itself, the House of Lords sprinkled more fairy dust over GOSH in 1988, by voting overwhelmingly for a special clause in the UK’s Copyright Designs & Patents Act. This amendment gives the hospital the right to a royalty from Peter Pan in perpetuity. Thus, for over 80 years, the story of Peter Pan and his battle against arch-enemy Captain Hook has enchanted children and adults alike, and continues to benefit the seriously ill children who come to GOSH for life-saving treatment every day” (Source: https://www.gosh.org/about-us/peter-pan/history). 

Si vous êtes intéressés par cette histoire et que vous souhaitez en savoir plus, n’hésitez pas à visiter le site du Great Ormond Street Hospital (GOSH) et, en particulier, les pages suivantes: https://www.gosh.org/about-us/peter-pan/history  et https://www.gosh.org/about-us/peter-pan/copyright

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Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles

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