Peter Pan ou le droit d’auteur éternel?

En cette période de fêtes, j’avais envie d’écrire un billet qui touche aux oeuvres pour enfants. Mais il fallait évidemment un lien avec le droit et plus particulièrement avec la propriété intellectuelle.

J’ai donc choisi de vous parler de Peter Pan et de son statut particulier en matière de droit d’auteur.

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J.M. Barrie et son oeuvre Peter Pan

C’est James Matthew Barrie, auteur écossais né en 1860, qui a créé le personnage de Peter Pan en 1902.

Peter Pan a d’abord fait son apparition dans le « Petit Oiseau Blanc » (1902). 

Barrie va ensuite développer plus avant son personnage dans une pièce de théâtre intitulée « Peter Pan; or, The Boy Who Wouldn’t Grow Up »  (1904) et enfin dans un roman « Peter and Wendy » (1911).

Le succès est celui que nous connaissons, avec également une liste assez impressionnante d’adaptations et d’oeuvres dérivées, basées sur les oeuvres originaires de Barrie.

J.M. Barrie et le Great Ormond Street Hospital

En 1929, le Great Ormond Street Hospital (GOSH), hôpital pour enfants à Londres, approche Barrie pour qu’il participe à une commission pour aider l’hôpital à s’agrandir et à obtenir des fonds.

Barrie refuse mais répond qu’il espère trouver une autre façon d’aider l’hôpital.

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Droit d’auteur: adapter c’est reproduire !

Il faut tordre le coup à une idée fausse fréquemment répandue.

Quand vous adaptez une oeuvre, même si le résultat final est assez éloigné de ce qu’était l’oeuvre originaire et que vous y avez mis votre apport créatif, vous devez obtenir l’autorisation de l’auteur de l’oeuvre originaire.

Pourquoi?

Car l’auteur d’une oeuvre protégée par le droit d’auteur est le seul à pouvoir reproduire son oeuvre ou à pouvoir autoriser la reproduction de son oeuvre.

Or, l’adaptation d’une oeuvre, c’est sa reproduction (sous une forme modifiée certes, mais une reproduction quand même).

L’article XI.165, §1er du Code de droit économique prévoit expressément que l’adaptation d’une oeuvre tombe sous le droit exclusif de reproduction qui appartient à l’auteur:

“L’auteur d’une oeuvre littéraire ou artistique a seul le droit de la reproduire ou d’en autoriser la reproduction, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, qu’elle soit directe ou indirecte, provisoire ou permanente, en tout ou en partie.

Ce droit comporte notamment le droit exclusif d’en autoriser l’adaptation ou la traduction. (…)” (je souligne)

Pensez à un exemple simple : quand un réalisateur veut adapter un roman à succès au cinéma, il doit payer des droits d’auteur à l’écrivain, car il adapte le roman de l’écrivain au cinéma (il adapte donc une oeuvre littéraire en oeuvre cinématographique).

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Droit d’auteur et traductions

Ce mardi 30 mai 2017, j’ai eu l’honneur et plaisir de participer, en tant qu’orateur, à la première rencontre organisée par l’asbl TraduQtiv.

Cette première rencontre était dédiée aux droits d’auteur des traducteurs littéraires.

Le texte de ma présentation est disponible ici: https://www.fredericlejeune.be/wp-content/uploads/2017/06/Le-droit-d’auteur-et-les-traducteurs-littéraires-30-05-2017.pptx

Je remercie encore les organisateurs de cette rencontre et, en particulier, Anne Casterman pour leur invitation.

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Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles