Droit d’auteur : adapter c’est reproduire !

Il faut tordre le coup à une idée fausse fréquemment répandue.

Quand vous adaptez une oeuvre, même si le résultat final est assez éloigné de ce qu’était l’oeuvre originaire et que vous y avez mis votre apport créatif, vous devez obtenir l’autorisation de l’auteur de l’oeuvre originaire.

Pourquoi?

Car l’auteur d’une oeuvre protégée par le droit d’auteur est le seul à pouvoir reproduire son oeuvre ou à pouvoir autoriser la reproduction de son oeuvre.

Or, l’adaptation d’une oeuvre, c’est sa reproduction (sous une forme modifiée certes, mais une reproduction quand même).

L’article XI.165, §1er du Code de droit économique prévoit expressément que l’adaptation d’une oeuvre tombe sous le droit exclusif de reproduction qui appartient à l’auteur:

“L’auteur d’une oeuvre littéraire ou artistique a seul le droit de la reproduire ou d’en autoriser la reproduction, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, qu’elle soit directe ou indirecte, provisoire ou permanente, en tout ou en partie.

Ce droit comporte notamment le droit exclusif d’en autoriser l’adaptation ou la traduction. (…)” (je souligne)

Pensez à un exemple simple : quand un réalisateur veut adapter un roman à succès au cinéma, il doit payer des droits d’auteur à l’écrivain, car il adapte le roman de l’écrivain au cinéma (il adapte donc une oeuvre littéraire en oeuvre cinématographique).

Les oeuvres de J.R.R. Tolkien illustrent bien la problématique de l’adaptation en lien avec le droit d’auteur.

Ses écrits, le Seigneur des Anneaux et Bilbo le Hobbit, ont pu être adaptés sur grand écran car J.R.R. Tolkien avait vendu ses droits dans les années 60.

Par contre, pour les autres oeuvres, dont les droits appartiennent aujourd’hui à la Fondation Tolkien, il faut l’autorisation de ladite Fondation.

“‘Les droits (d’adaptation) du Seigneur des anneaux et du Hobbit avaient été vendus par le Pr Tolkien à la fin des années soixante’, a expliqué M. Jackson lors d’une conférence de presse.

‘Mais ce sont ses seules oeuvres qui aient jamais été vendues’, a-t-il ajouté, précisant que les droits concernant les autres écrits de J.R.R. Tolkien étaient détenus par la Fondation Tolkien, qui gère la succession de l’auteur britannique.

‘Sans coopération de la Fondation Tolkien, il ne peut pas y avoir de nouveaux films’, a insisté M. Jackson.” (Source: RTBF)

Or, sans autorisation du titulaire de droits (donc la Fondation Tolkien), pas d’adaptation possible ; ou alors ce sera le procès assuré pour violation de droits d’auteur.

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L’équation est donc simple:

adapter une oeuvre = reproduire cette oeuvre = besoin d’autorisation préalable de l’auteur de cette oeuvre

 

Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles