Le « Fidget spinner » et importance de la propriété intellectuelle, la piqûre de rappel

Vous avez sûrement entendu parler, ces derniers temps, du dernier jouet à la mode, le « fidget spinner » ou « hand spinner ».

Selon Wikipedia, le « fidget spinner » est « un jouet qui permet d’occuper ses mains, d’évacuer éventuellement le stress pour mieux se concentrer, mais également une forme de loisir ».

Le « fidget spinner » nous donne l’occasion de nous rappeler de l’importance de la propriété intellectuelle.

En fait, la créatrice originaire de ce petit jouet a récemment fait la une des médias, en déclarant qu’elle n’avait pas touché un dollar en raison du non-renouvellement (pour des raisons financières) de sa propriété intellectuelle et, plus particulièrement, de son brevet.

Selon le Guardian:

« (…) the Florida-based creator is not making a penny off her genius invention, even as global sales of the gadget she envisioned two decades ago as a way to entertain her seven-year-old daughter soar into the tens of millions and suppliers struggle to meet massive demand.

Hettinger held the patent on finger spinners for eight years, but surrendered it in 2005 because she could not afford the $400 (£310) renewal fee ».

Le succès n’était, à l’époque, pas au rendez-vous et elle ne disposait pas des quelques 400 dollars nécessaires au renouvellement de son brevet.

Pour sûr, si elle avait imaginé le (futur) succès mondial de son petit jouet, elle aurait vraisemblablement cherché à trouver un moyen (par ex. emprunt, recherche d’un investisseur, prêt d’amis, …) pour maintenir sa propriété intellectuelle, mais évidemment c’est plus facile à dire rétrospectivement qu’au moment même.

Cette histoire nous mène à la piqûre de rappel qui est l’objet de ce billet : il est essentiel de protéger sa propriété intellectuelle et de la maintenir en vigueur une fois que les formalités ont été effectuées.

Il ne faut pas négliger ces questions.

De même qu’il faut rigoureusement éviter le « On verra bien plus tard, si ça marche ».

Ce qui vaut pour la protection de la propriété intellectuelle et du maintien de cette protection vaut également pour l’acquisition de la propriété intellectuelle, notamment lorsque l’on fait travailler et que l’on rémunère quelqu’un pour créer, pour soi, des éléments protégés ou susceptibles de protection par la propriété intellectuelle.

Dans ce cas-là, il faut immédiatement régler les aspects de propriété intellectuelle, via des cessions de droits, licences, etc. Et il faut surtout éviter de retarder ces questions, car alors les discussions risquent de devenir plus difficiles et/ou plus chères. A ce sujet, vous vous souviendrez des conseils et exemples que je vous avais déjà donnés ici et là à propos du droit d’auteur et des créations créées sur commande:

• « si aucune clause de cession des droits d’auteur n’est prévue dans le contrat passé avec le développeur web, l’œuvre (c’est-à-dire le site web) est et restera la propriété intellectuelle de celui ou de ceux qui ont réalisé les différents éléments du site web (par ex. la propriété du programmeur pour le code du site web; la propriété du graphiste pour l’apparence du site web; …) »

• « Ce cas très spécifique d’énorme succès a posteriori montre qu’il est essentiel de se faire céder les droits d’auteur sur votre logo et ce dès le départ (si vous attendez le succès, le graphiste sera dans une position de force et aura des prétentions financières plus élevées). Je pourrais résumer la question des cessions de droit d’auteur par le proverbe suivant: ‘Il ne faut pas remettre au lendemain ce qu’on peut faire le jour même' ».

De même il faut immédiatement régler les questions du type: « Qui pourra déposer la marque ou le brevet? ».

Comme je le relayais ici, Oussama Ammar de TheFamily a très justement souligné les situations auxquelles on arrive quand on ne règle pas ces questions de propriété intellectuelle:

« Des fois ça donne des blagues. Des fois on découvre des choses. Les boîtes n’ont rien, en fait. Elles ne possèdent pas leur code. Elles ne possèdent pas leur marque. Elles ne possèdent pas leur nom de domaine ».

Et puis, s’il n’est pas possible de protéger par la propriété intellectuelle, il est peut-être envisageable de conclure (et de bétonner ou, si vous préférez, d’optimiser) des contrats, comme des contrats de distribution, des contrats d’exclusivité, des contrats de confidentialité, des contrats de non-concurrence, etc.

En un mot comme en cent: ne négligez pas la propriété intellectuelle et, plus globalement, le juridique; et ne le reportez pas dans le temps!  Ce qui est possible aujourd’hui ne le sera peut-être plus demain, ou peut-être plus dans les mêmes conditions. 

 

Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles