Le « fidget spinner » et la propriété intellectuelle, une piqûre de rappel
Vous avez sûrement entendu parler, ces derniers temps, du dernier jouet à la mode, le « fidget spinner » ou « hand spinner ».
Le « fidget spinner » nous donne l’occasion de rappeler l’importance de la propriété intellectuelle.
En effet, la créatrice originaire de ce petit jouet a récemment fait la une des médias, expliquant qu’elle avait négligé la propriété intellectuelle en raison de problèmes financiers.
Selon le Guardian :
« (…) the Florida-based creator is not making a penny off her genius invention, even as global sales of the gadget she envisioned two decades ago as a way to entertain her seven-year-old daughter soar into the tens of millions and suppliers struggle to meet massive demand.
Hettinger held the patent on finger spinners for eight years, but surrendered it in 2005 because she could not afford the $400 (£310) renewal fee ».
Le succès n’était, à l’époque, pas au rendez-vous et elle ne disposait pas des quelques 400 dollars nécessaires au renouvellement de son brevet.
Pour sûr, si elle avait imaginé le (futur) succès mondial de son petit jouet et les ventes que cela allait représenter, elle aurait sans doute trouvé une solution pour maintenir sa propriété intellectuelle. Mais c’évidemment facile à dire rétrospectivement.
Cette histoire nous offre une importante piqûre de rappel : il est essentiel de protéger sa propriété intellectuelle mais aussi de la maintenir en vigueur une fois que les formalités ont été effectuées.
Il ne faut pas négliger ces questions.
De même, il faut absolument éviter le fameux « On verra bien plus tard, si ça marche ». Plus tard, c’est parfois (voire souvent) trop tard.
Ce qui vaut pour la protection de la propriété intellectuelle et le maintien de cette protection vaut également pour l’acquisition de la propriété intellectuelle, notamment lorsque l’on fait travailler quelqu’un qui va créer des éléments protégés ou susceptibles de protection.
Dans ce cas-là, il faut immédiatement régler les aspects de propriété intellectuelle, via des cessions de droits, des licences, etc. Et il faut surtout éviter de retarder ces questions, car alors les discussions risquent de devenir plus difficiles et/ou plus chères.
De même il faut immédiatement régler les questions du type : « Qui pourra déposer la marque ou le brevet? ».
Comme je le relayais ici, Oussama Ammar a souligné les situations auxquelles on arrive quand ces questions de propriété intellectuelle n’ont pas été réglées à l’avance :
« Des fois ça donne des blagues. Des fois on découvre des choses. Les boîtes n’ont rien, en fait. Elles ne possèdent pas leur code. Elles ne possèdent pas leur marque. Elles ne possèdent pas leur nom de domaine ».
Et puis, s’il n’est pas possible de protéger un élément par la propriété intellectuelle, il est peut-être envisageable de conclure des contrats, comme des contrats de distribution, des contrats d’exclusivité, des contrats de confidentialité, des contrats de non-concurrence, etc.
En résumé : ne négligez pas la propriété intellectuelle et, plus globalement, le juridique ; et ne le reportez pas dans le temps. Ce qui est possible aujourd’hui ne le sera peut-être plus demain, ou peut-être plus dans les mêmes conditions.
Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles
