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Frédéric Lejeune

Avocat en propriété intellectuelle et droit d'auteur à Bruxelles

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Droit d’auteur et IA : l’oeuvre Théâtre d’Opéra Spatial

Publié le 9 décembre 20249 décembre 2024 par Frédéric

C’est une affaire intéressante, en matière d’intelligence artificielle et de droit d’auteur, dont je souhaite vous parler aujourd’hui. Cette affaire

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Droit d'auteur, Droits intellectuels, Intelligence artificielle (IA)

Droit des marques : Lotus et le principe de spécialité

Publié le 19 novembre 202419 novembre 2024 par Frédéric

Le principe de spécialité est un principe clé du droit des marques. Ce principe implique qu’une marque n’est valable que

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Droit d'auteur, Droit des marques, Droits intellectuels

Droit des marques : déposer son nom tout seul ou avec un logo ?

Publié le 16 novembre 202417 novembre 2024 par Frédéric

Quand une personne souhaite déposer un nom comme marque, la question revient souvent : est-il préférable de déposer ce nom

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Droit des marques, Droits intellectuels

L’autorité de la chose jugée en droit d’auteur

Publié le 7 novembre 20247 novembre 2024 par Frédéric

Dans les litiges de droit d’auteur, il n’est pas rare que plusieurs procédures soient intentées en parallèle ou l’une à

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Droit d'auteur, Droit des brevets, Droit judiciaire, Droits intellectuels

Le greenwashing bientôt interdit en droit belge ?

Publié le 24 septembre 20241 octobre 2024 par Frédéric

Une proposition de loi « visant à lutter contre le greenwashing » vient d’être déposée au Parlement belge (voyez ici). Cette proposition

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Concurrence déloyale, Pratiques du marché

Droit des marques : la marque ARABICA pour du café

Publié le 13 août 202413 août 2024 par Frédéric

Lors de mon dernier voyage, en Jordanie, j’ai découvert la marque de café ARABICA. Le café que j’ai pu déguster

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Droit des marques, Droits intellectuels

Noms de domaine descriptifs, entre marketing et propriété intellectuelle

Publié le 19 juillet 202420 juillet 2024 par Frédéric

Je dis souvent que la propriété intellectuelle est partout. Cela s’est encore vérifié lors de mon dernier séjour en Corse.

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Droit de l'internet, Droit des marques, Droits intellectuels, Noms de domaine

Droit de communication au public et location d’appartements

Publié le 3 juillet 20244 juillet 2024 par Frédéric

Introduction Dans mon dernier article, je vous ai parlé du droit de communication au public et, en particulier, de l’affaire

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Leaders League : Frédéric Lejeune is « highly recommended » in copyright law

Publié le 16 juin 20244 juillet 2024 par Frédéric

I am thrilled to discover that I have been recognised as « highly recommended » in copyright law by Leaders League in

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Droit d'auteur, Droits intellectuels, Varia

Droit de communication au public et maison de retraite

Publié le 9 juin 20243 juillet 2024 par Frédéric

C’est une nouvelle affaire intéressante, en matière de droit d’auteur, qui a récemment été dévolue à la Cour de justice

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

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