La Tour Eiffel, entre droit des brevets et droit d’auteur
Introduction J’ai récemment eu l’occasion d’écouter l’épisode d’ « Hondelatte raconte » (Europe 1) intitulé « La tour Eiffel, un rêve fou ». Cet
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Produits de marque et customisation, quid de la propriété intellectuelle ?
Récemment, la société Nike a fait savoir qu’elle souhaitait mettre un terme au phénomène de la « customisation » de ses baskets
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Les oeuvres éphémères et le droit d’auteur
Introduction Une question qui revient souvent est celle de la protection des oeuvres éphémères. L’on songe, par exemple, à un
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Droit d’auteur, photo, Instagram de star et paparazzi
C’est une histoire assez étonnante que nous rapporte la BCC. La chanteuse-mannequin Dua Lipa est poursuivie devant un tribunal américain
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Droit des marques et football
Le Championnat d’Europe de Football, dit « Euro », approche. C’est l’occasion parfaite pour revenir sur une affaire intéressante. L’UEFA a déposé
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Articles en lien avec la propriété intellectuelle
Je vous invite aujourd’hui à découvrir les derniers articles en lien avec la propriété intellectuelle que j’ai rédigés pour le
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Droit des marques: Chanel vs. Huawei, une question d’orientation
Il y a quelques jours, le Tribunal de l’Union européenne s’est penché sur une affaire intéressante opposant Chanel à Huawei
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Droit des marques et caractère descriptif
Je vous ai déjà parlé du droit des marques, notamment dans un billet intitulé Droit des marques: comment ça marche?
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L’appel des jugements avant dire droit, nouveau rebondissement
Il y a quelques semaines, j’écrivais (ici) que la Cour de cassation avait prononcé un arrêt du 3 décembre 2020,
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Le moment où s’apprécie l’originalité en droit d’auteur
Dans l’arrêt Brompton, qui a déjà fait l’objet d’un commentaire ici, la Cour de justice nous offre une donnée capitale
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