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Frédéric Lejeune

Avocat en propriété intellectuelle et droit d'auteur au barreau de Bruxelles

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Droit d’auteur : autoradios et location de voitures

Publié le 2 avril 20203 avril 2020 par Frédéric

Je vous en parlais ici, une question a été posée à la Cour de justice de l’Union européenne concernant la

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Déposer une marque liée à un fait d’actualité

Publié le 28 mars 202026 octobre 2020 par Frédéric

Déposer une marque liée à un fait d’actualité semble une tentation irrésistible pour certains. Dans la foulée des attentats contre

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Droit des marques, Droits intellectuels

Le droit voisin de l’artiste interprète ou exécutant

Publié le 16 février 202019 février 2020 par Frédéric

Le droit de la propriété intellectuelle est fort varié et permet de s’intéresser à de nombreux sujets très différents. Je

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Droit d'auteur, Droits intellectuels
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Brevet, inventeur et intelligence artificielle

Publié le 13 février 202014 février 2020 par Frédéric

Comme je vous l’indiquais il y a peu ici, l’Office européen des brevets a refusé la délivrance de deux brevets

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Droit des brevets, Droits intellectuels
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Location de voitures et droit d’auteur

Publié le 16 janvier 202017 janvier 2020 par Frédéric

En bref : L’avocat général Szpunar vient de rendre ses conclusions dans une affaire intéressante (C‑753/18) à propos d’éventuels droits

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Droit d'auteur, Droits intellectuels
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Droit des brevets: l’inventeur doit être un humain

Publié le 30 décembre 201914 février 2020 par Frédéric

L’Office européen des brevets nous apprend qu’il a refusé la délivrance de deux brevets européens au motif que l’inventeur désigné

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Droit d'auteur, Droit des brevets, Droits intellectuels
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Les oeuvres des arts appliqués, le droit d’auteur et la CJUE

Publié le 21 décembre 201921 décembre 2019 par Frédéric

Introduction Intéressons-nous aujourd’hui aux oeuvres des arts appliqués (également appelées oeuvres de design ou oeuvres utilitaires) du point de vue

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Droit d'auteur, Droit des dessins et modèles, Droits intellectuels
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Actualités jurisprudentielles en procédure civile

Publié le 30 novembre 201930 novembre 2019 par Frédéric

Le 29 novembre dernier, j’ai eu l’occasion, à l’invitation du Jeune Barreau de Mons, de dispenser une conférence sur certaines

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Droit judiciaire

Droit des marques: le cas Jaguar et la marque renommée

Publié le 11 octobre 201912 octobre 2019 par Frédéric

Introduction Je souhaite aujourd’hui vous parler d’une affaire intéressante ayant fait l’objet d’un jugement du tribunal de l’entreprise néerlandophone de

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Droit des marques, Droits intellectuels

Droit des marques et mauvaise foi: le cas de la marque NEYMAR déposée par un tiers

Publié le 13 août 201914 août 2019 par Frédéric

Introduction Décidément, le droit des marques et le sport nous apportent toujours de belles décisions ou de belles réflexions (comme

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Droit des marques, Droits intellectuels

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