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Frédéric Lejeune

Avocat en propriété intellectuelle et droit d'auteur à Bruxelles

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Création d’un site web : gare à la propriété intellectuelle !

Publié le 23 mai 20207 août 2023 par Frédéric

Vous souhaitez développer et lancer un nouveau site web. Ceci implique de penser à plusieurs points en termes de propriété

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Bases de données, Droit d'auteur, Droit des marques, Droits intellectuels, Logiciels, Noms de domaine

Le droit d’auteur en définitions

Publié le 15 mai 202020 août 2023 par Frédéric

Cet article aurait très bien pu s’appeler “le droit d’auteur en mots-clés” ou “le droit d’auteur en résumé” ou encore

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Droit des marques : Instagram et sa couleur

Publié le 27 avril 202029 août 2023 par Frédéric

Je vous ai déjà parlé des marques de couleur ici et là. Vous vous souviendrez, par exemple, que la couleur

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Droit des marques, Droits intellectuels

Qui est le titulaire des droits d’auteur ?

Publié le 24 avril 202016 août 2023 par Frédéric

Une question fréquente… A qui appartiennent les droits d’auteur ? Cette question revient fréquemment dans ma pratique d’avocat en droit

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Droit d’auteur : autoradios et location de voitures

Publié le 2 avril 202010 août 2022 par Frédéric

Je vous en parlais ici, une question a été posée à la Cour de justice de l’Union européenne concernant la

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Déposer une marque liée à un fait d’actualité

Publié le 28 mars 202023 août 2023 par Frédéric

Déposer une marque liée à un fait d’actualité semble une tentation irrésistible pour certains. Dans la foulée des attentats contre

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Droit des marques, Droits intellectuels

Le droit voisin de l’artiste interprète ou exécutant

Publié le 16 février 202019 août 2023 par Frédéric

Le droit de la propriété intellectuelle permet de s’intéresser à de nombreux sujets très différents. Mon article précédent était consacré

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Brevet, inventeur et intelligence artificielle

Publié le 13 février 20208 septembre 2023 par Frédéric

Comme je vous l’indiquais il y a peu ici, l’Office européen des brevets a refusé la délivrance de deux brevets

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Droit des brevets, Droits intellectuels

Location de voitures et droit d’auteur

Publié le 16 janvier 202017 janvier 2020 par Frédéric

En bref : L’avocat général Szpunar vient de rendre ses conclusions dans une affaire intéressante (C‑753/18) à propos d’éventuels droits

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Droit d'auteur, Droits intellectuels

Droit des brevets : l’inventeur doit être un humain

Publié le 30 décembre 20198 septembre 2023 par Frédéric

L’Office européen des brevets nous apprend qu’il a refusé la délivrance de deux brevets européens au motif que l’inventeur désigné

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Droit d'auteur, Droit des brevets, Droits intellectuels

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