Création d’un annuaire en ligne: puis-je m’inspirer des annuaires existants?

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La question est intéressante: vous souhaitez créer un annuaire en ligne (par ex. un annuaire reprenant tous les clubs de sport de Wallonie ou un annuaire reprenant tous les restos japonais de Bruxelles) et vous vous demandez si vous pouvez vous “inspirer” (en réalité: reprendre les données) des annuaires déjà existants (en version papier ou, plus vraisemblablement, sur Internet).

Pour répondre à cette question, il faut en premier lieu déterminer la nature des données que vous souhaitez reprendre d’autres annuaires. En l’occurrence il s’agit ni plus ni moins de coordonnées (adresses, numéros de téléphone, etc.).

A priori donc, de telles coordonnées sont librement (ré)utilisables, pour autant qu’elles soient publiques (il en irait différemment si un numéro de téléphone était sur liste rouge – hypothèse, par définition, peu vraisemblable pour des clubs de sport ou des restaurants).

Les coordonnées ne sont, en effet, pas des œuvres originales qui constituent des créations propres à leurs auteurs. Ces derniers ne peuvent donc pas revendiquer une protection au titre du droit d’auteur (là encore, il en irait différemment si vous créiez une base de données reprenant des titres d’œuvres littéraires ou des photographies).

Ceci dit, si les coordonnées en tant que telles ne jouissent d’aucune protection, l’arrangement ou l’organisation de ces données, sous forme de bases de données, peut être protégé(e).

Ainsi la législation belge protège-t-elle les bases de données de deux façons :

  •  soit par le droit d’auteur si la base de données est originale, en ce sens que le choix ou la disposition des données est original(e) et propre à l’auteur de la base de données;
  •  soit par un droit sui generis si la base de données est non-originale mais est le résultat d’un investissement substantiel (mise en œuvre de ressources humaines, techniques ou financières considérables). L’idée sous-jacente est de favoriser et de protéger l’investissement car il est très aisé de copier une base de données qui, fût-elle non originale, a demandé beaucoup d’efforts pour être mise au point.

Il s’ensuit que si vous deviez vous inspirer ou reprendre (servilement) les coordonnées présentes sur un annuaire concurrent pour mettre au point votre propre annuaire, le propriétaire de cet annuaire pourrait vous poursuivre:

1/ soit sur la base du droit d’auteur;

2/ soit, plus vraisemblablement, sur la base du droit  sui generis; pour ce faire, ce propriétaire devrait prouver que:

  • vous avez extrait et/ou réutilisé une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de sa base de données; ou
  • vous avez procédé à des extractions et/ou des réutilisations répétées et systématiques de parties non substantielles du contenu de sa base de données.

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Conclusion: attention, mêmes les données, non protégées en tant que telles, ne peuvent pas être servilement reproduites!

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Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles

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