Le droit d’auteur en définitions
Cet article aurait très bien pu s’appeler « le droit d’auteur en mots-clés » ou « le droit d’auteur en résumé » ou encore
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Étiquette : Oeuvre scientifique
La propriété intellectuelle est partout, mais attention aux idées fausses
En complément de l’article Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? je souhaitais aujourd’hui vous faire part de quelques réflexions sur la
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Qu’est-ce que la propriété intellectuelle?
Je voudrais aujourd’hui revenir aux bases car en ma qualité d’avocat en propriété intellectuelle, je vois souvent dans l’esprit de
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Rapports militaires : protection par le droit d’auteur ou pas ?
Introduction Dans l’affaire C‑469/17, Funke Medien NRW GmbH contre Bundesrepublik Deutschland, s’est notamment posée la question de savoir si des rapports militaires peuvent être
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Quand une oeuvre est-elle originale au sens du droit d’auteur?
Introduction Le droit d’auteur protège les oeuvres qui sont originales. Mais qu’est-ce qu’une oeuvre « originale »? A quoi renvoie cette notion
Continuer la lectureConseils juridiques aux créateurs, développeurs, inventeurs et sartups
Le site MaPreuve.com m’a contacté en vue d’écrire un article pour son blog et sa rubrique « Avis d’experts ». Le sujet
Continuer la lectureEntrepreneurs et propriété intellectuelle, lisez ceci!
Les entrepreneurs et créateurs, en début de projet ou d’activité, me posent souvent des questions juridiques similaires. Et ils ont
Continuer la lectureFlorilège d’articles sur le droit d’auteur
Quelques uns des articles sur le droit d’auteur publiés sur ce blog qui ont rencontré un certain engouement: Droit d’auteur
Continuer la lectureMon blog juridique: pourquoi?
Pourquoi un blog sur le droit? Voilà une question qui me revient souvent. En réalité, il y a une multitude
Continuer la lectureIdées fausses sur le droit d’auteur
En ma qualité d’avocat en droit d’auteur, je suis souvent interrogé par des clients, amis, connaissances, sur le droit d’auteur.
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