Être avocat en droit d’auteur

Comme vous le savez, je suis notamment (mais pas exclusivement) avocat en droit d’auteur.

On me demande souvent en quoi consiste mon activité professionnelle.

C’est ce que je vais tenter de vous expliquer aujourd’hui.

La diversité des oeuvres et des créateurs

Le droit d’auteur protège les oeuvres au sens large du terme : les oeuvres littéraires et artistiques, mais aussi les oeuvres scientifiques, les programmes d’ordinateur, les logiciels et les bases de données.

Le travail de l’avocat en droit d’auteur permet donc de se confronter à une très grande variété de créations (des plus artistiques, comme les peintures ou les sculptures, aux plus techniques, comme les programmes d’ordinateur).

A côté de cela, l’avocat en droit d’auteur est consulté par des intervenants qui peuvent se révéler très différents :

• de l’éditeur littéraire à l’éditeur de jeux vidéos ;
• du romancier au producteur de musique ;
• du chercheur à la société pharmaceutique ;
• de la société de gestion collective de droits aux hébergeurs web ;
• du concepteur de sites web à l’architecte ;
• du journaliste au publicitaire ;
• de l’exploitant de bases de données en ligne à la bibliothèque d’une université ;
• de l’artiste plasticien au photographe ;
• du producteur de films aux organismes de radiodiffusion et câblodistributeurs ;
• de l’employeur à l’employé ;
• …

Le travail de l’avocat en droit d’auteur est donc extrêmement diversifié et enrichissant, tant les créations et les interlocuteurs sont infiniment variés.

Un droit en perpétuelle évolution

Un autre aspect du métier d’avocat en droit d’auteur qui est très enrichissant réside dans le caractère sans cesse évolutif du droit d’auteur, notamment en raison du développement d’Internet et des nouvelles technologies.

Avec les nouveaux outils et les nouvelles possibilités qui se créent chaque jour, de foisonnantes questions juridiques se posent continuellement. L’intelligence artificielle en constitue un très bon exemple.

Les nouveaux challenges sont donc constants.

Être curieux des développements technologiques et être intéressé par le monde du web est un atout sérieux pour exercer ce métier.

Des challenges belges mais aussi internationaux

Être avocat en droit d’auteur, c’est également travailler tant pour des clients locaux (belges) que pour des clients étrangers ou internationaux qui veulent faire respecter leurs droits dans notre Royaume.

C’est donc, là encore, un challenge extraordinaire, car il faut pouvoir jongler avec les conflits de lois et les conflits de juridictions (peut-on agir en Belgique ? ; quelle loi appliquer : la loi belge ou la loi étrangère ? …).

Ces thèmes liés au droit international privé m’ont toujours tenu à cœur, comme en témoignent mes différents écrits sur le sujet :

• Contrefaçon, internet et compétence internationale : le droit d’auteur échapperait-il à la théorie de la focalisation ?
• « Contrefaçon, internet et compétence internationale : le droit d’auteur échapperait-il à la théorie de la focalisation ? », Auteurs & Media, 2011, pp. 425-442
• « Réutilisation et communication au public en ligne, les internautes pris pour cibles ? », Auteurs & Media, 2013, pp. 156-165
• « Une clarification attendue : en matière de compétence internationale, le droit d’auteur échappe à la théorie de la focalisation », Auteurs & Media, 2014, pp. 186-195
• Attention aux atteintes aux droits de la personnalité et au droit à l’image en ligne
• L’arrêt Hi Hotel HCF SARL contre Uwe Spoering
• Amazon ne peut pas artificiellement échapper à la compétence du juge belge
• Infractions dématérialisées au droit d’auteur et compétence internationale, « accessibilité » ou « focalisation » ? Ni l’une ni l’autre dit l’AG Cruz Villalón
• Droit d’auteur et contrefaçon en ligne : la CJUE confirme que l’accessibilité suffit à rendre un tribunal compétent (affaire Pez Hejduk)

Le besoin de développer une expertise spécifique tout en demeurant généraliste

Être avocat en droit d’auteur, c’est tout à la fois disposer d’une expertise spécifique en droit d’auteur, sans toutefois négliger les autres branches du droit.

Comme l’écrit D.W. Feer Verkade dans la préface de l’ouvrage “La propriété intellectuelle. Evolution historique et philosophique” de M. Buydens, paru chez Bruylant :

“La spécialisation à outrance conduit en effet à méconnaître des enseignements généraux du droit civil (…) on avertit à juste titre des risques d’une spécialisation trop précoce et d’une importance excessive accordée à une connaissance directement utilisable dans le cadre de la profession par rapport au bagage scientifique tels que les principes fondamentaux du droit et l’histoire du droit”.

Combien de fois, en effet, des arguments de procédure (droit judiciaire) ou de droit civil général (la base de notre droit) ont mis mes adversaires en difficulté ?

De la même façon, si vous donnez un excellent avis en droit d’auteur, mais que vous ignorez le droit des sociétés, il se pourrait que vous passiez à côté d’un problème important et que, ce faisant, votre client soit mal conseillé.

Il faut donc développer son expertise du droit d’auteur, mais ne jamais négliger les autres branches du droit.

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Si vous souhaitez en savoir plus sur le droit d’auteur, je vous renvoie à la page de ce blog intitulée Le droit d’auteur en définitions, ainsi qu’à mon livre, Le droit d’auteur en questions, dont le premier tome est sorti en septembre 2022.

Si vous souhaitez en savoir plus sur ma pratique des autres domaines de la propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins et modèles …), vous pouvez cliquer ici.

Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles