Je voudrais aujourd’hui revenir aux bases car en ma qualité d’avocat en propriété intellectuelle, je vois souvent dans l’esprit de mes clients la plus grande confusion en la matière.
Dans ce contexte, je vous propose aujourd’hui de revenir sur la notion de “propriété intellectuelle”.
Le b.a.-ba donc:
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?
1. La propriété intellectuelle est la branche du droit qui contient les règles relatives à la protection et à l’exploitation (au sens large) des créations intellectuelles et des signes distinctifs.
2. Parmi les créations intellectuelles, l’on retrouve notamment:
- les oeuvres de l’esprit ou les oeuvres littéraires et artistiques,
- les inventions techniques,
- les dessins et modèles,
- les programmes d’ordinateur,
- les bases de données,
- les prestations d’artistes-interprètes,
- les obtentions végétales…
3. Parmi les signes distinctifs, l’on retrouve notamment:
- les marques,
- les noms commerciaux,
- les dénominations sociales,
- les appellations d’origine et indications géographiques,
- les noms de domaine…