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Frédéric Lejeune

Avocat en propriété intellectuelle et droit d'auteur à Bruxelles

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Le jugement d’adoption et l’exécution provisoire

Publié le 17 janvier 201518 avril 2019 par Frédéric

Une excellente consœur m’a récemment transmis un jugement du 23 octobre 2014 (Rép. 14/4908) prononcé par le tribunal de la

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Droit judiciaire

Amis artistes et créateurs, soignez vos contrats !

Publié le 11 janvier 20158 août 2023 par Frédéric

Selon le site avocats.be, « un avocat, c’est quelqu’un qu’il faut voir avant pour éviter les ennuis après ». Ce slogan bien

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Droit des contrats, Droits intellectuels

Le procès de Gordon Ramsay pour faire cesser une confusion préjudiciable

Publié le 10 janvier 201510 août 2023 par Frédéric

En bref : A Puerto Colon (Tenerife), il existe un bar-restaurant appelé le « Gordon Ransay ».

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Droit des marques, Droits intellectuels

‘marijuanamarlboros.com’, un bel exemple de cybersquatting

Publié le 7 janvier 201518 août 2023 par Frédéric

Je vous ai récemment parlé du cyberquatting en matière de noms de domaine. Un cas récent, Philip Morris USA Inc.

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Droit de l'internet, Noms de domaine

« On m’a volé mon nom de domaine » : quand peut-on parler de cybersquatting ?

Publié le 26 décembre 201418 mars 2024 par Frédéric

Au détour d’une conversation fort agréable, mon interlocuteur me parle, un peu par hasard, de son nom de domaine et du

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Droits intellectuels, Noms de domaine

Affaire Mc Fadden (C-484/14) : le commerçant qui met à disposition de ses clients une connexion internet sans fil est-il un « simple transporteur » au sens de la Directive 2000/31 ?

Publié le 18 décembre 201418 août 2023 par Frédéric

Introduction Monsieur Mc Fadden est commerçant. Dans le cadre de ses activités, il met à disposition de ses clients une

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Droit d'auteur, Droit de l'internet, Droits intellectuels
Un commentaire

Ma présentation Lexalert sur les droits de propriété intellectuelle et le contrat de travail

Publié le 30 novembre 201415 juin 2019 par Frédéric

Le 25 novembre dernier, j’ai donné un webinar intitulé « Les droits de propriété intellectuelle et le contrat de travail » organisé

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Bases de données, Droit d'auteur, Droit des brevets, Droit des dessins et modèles, Droit des marques, Droits intellectuels, Logiciels

Au top de sa forme, le « Rubik’s cube » est protégeable comme marque 3D

Publié le 26 novembre 201418 avril 2019 par Frédéric

Introduction Hier, le Tribunal de l’Union européenne a rendu un arrêt intéressant dans l’affaire T-450/09 opposant la société allemande Simba

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Droit des marques, Droits intellectuels

Les brevets à l’honneur cette semaine à la CJUE

Publié le 22 novembre 201418 avril 2019 par Frédéric

La matière des brevets a connu une semaine importante à la Cour de justice de l’Union européenne. Le 18 novembre

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Droit des brevets, Droits intellectuels

L’opinion de l’ALAI sur le « public nouveau »

Publié le 1 novembre 20148 juin 2024 par Frédéric

Alors que la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu une ordonnance (et non un arrêt) dans l’affaire

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Droit d'auteur, Droit de l'internet, Droits intellectuels

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