Produits de marque et customisation, quid de la propriété intellectuelle ?
Récemment, la société Nike a fait savoir qu’elle souhaitait mettre un terme au phénomène de la « customisation » de ses baskets
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Catégorie : Droits intellectuels
Les oeuvres éphémères et le droit d’auteur
Introduction Une question qui revient souvent est celle de la protection des oeuvres éphémères. L’on songe, par exemple, à un
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Droit d’auteur, photo, Instagram de star et paparazzi
C’est une histoire assez étonnante que nous rapporte la BCC. La chanteuse-mannequin Dua Lipa est poursuivie devant un tribunal américain
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Droit des marques et football
Le Championnat d’Europe de Football, dit « Euro », approche. C’est l’occasion parfaite pour revenir sur une affaire intéressante. L’UEFA a déposé
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Articles en lien avec la propriété intellectuelle
Je vous invite aujourd’hui à découvrir les derniers articles en lien avec la propriété intellectuelle que j’ai rédigés pour le
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Droit des marques: Chanel vs. Huawei, une question d’orientation
Il y a quelques jours, le Tribunal de l’Union européenne s’est penché sur une affaire intéressante opposant Chanel à Huawei
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Droit des marques et caractère descriptif
Je vous ai déjà parlé du droit des marques, notamment dans un billet intitulé Droit des marques: comment ça marche?
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Le moment où s’apprécie l’originalité en droit d’auteur
Dans l’arrêt Brompton, qui a déjà fait l’objet d’un commentaire ici, la Cour de justice nous offre une donnée capitale
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Donald Trump et le droit d’auteur
Donald Trump a plusieurs soucis en ce moment. Parmi ceux-ci, il y a bien évidemment la défaite à l’élection présidentielle,
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Le droit d’auteur et l’utilisation d’oeuvres comme preuves en justice
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de rendre un arrêt intéressant (affaire BY contre CX, C‑637/19), aux
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