Respect des droits intellectuels en Belgique : conférence et publication

Jeudi dernier, j’ai eu l’immense honneur et plaisir, avec Stéphanie Hermoye, de présenter notre contribution (co-écrite avec Benoît Michaux) intitulée “2017 : Retour critique sur les régimes de limitation de responsabilité prévus par la Directive E-Commerce”.

A l’occasion de cette présentation, nous avons notamment détaillé les grands traits des régimes de limitation de responsabilité implémentés aux articles 12 à 14 de la Directive 2000/31 (dite : « E-Commerce »), les points spécifiques d’attention trop peu explorés ou détaillés par la doctrine (fait illicite des tiers vs. fait personnel de l’intermédiaire ou vs. fait licite des tiers) et avons ensuite examiné en détail l’arrêt Mc Fadden (voyez notamment ici et là).

Quelques questions intéressantes ont surgi dont notamment le lien entre l’arrêt Mc Fadden et l’arrêt Tommy Hilfiger (dont je vous avais déjà parlé ici et là).

Cette journée fut très enrichissante, non pas seulement parce que nous avons pu y présenter notre contribution, mais également parce que nous avons pu y rencontrer des gens du secteur tout aussi intéressants que sympathiques, ainsi qu’écouter d’autres contributions (sur des sujets de propriété intellectuelle très variés) d’excellente qualité.

Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles