Doutes quant à l’originalité d’une photo de la ville de Cordoue, avec le pont romain en premier plan

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Dans ses conclusions du 25 avril 2018, prises dans l’affaire C‑161/17, l’avocat général Campos Sanches-Bordona a abordé l’intéressante question de l’originalité d’une photographie de la ville de Cordoue, avec le pont romain en premier plan.

La question est intéressante parce qu’elle renvoie à celle de savoir dans quels cas une photographie peut prétendre à la protection par le droit d’auteur.

Or, comme je l’expliquais ici, toutes les photographies ne sont pas protégées par le droit d’auteur car toutes les photographies ne sont pas originales.

Une photographie banale et/ou qui n’est pas le résultat d’un travail créatif propre à son auteur ne sera pas originale, et donc pas protégée par le droit d’auteur – ce qui est souvent perdu de vue par les sociétés actives dans la récupération de droits d’auteur en lien avec des photographies. Je me souviens de l’une de ces sociétés réclamant des droits d’auteur pour une photographie brute (sans la moindre retouche, sans éclairage particulier, sans atmosphère spécifique, etc.) d’une bouche de métro. Comment peut-on prétendre qu’une telle photographie serait protégeable par le droit d’auteur, là où n’importe qui pourrait arriver au même résultat, sans le moindre travail créatif, en usant par exemple de son smartphone?

Eh bien, et c’est précisément là où les conclusions du 25 avril 2018 prises dans l’affaire C‑161/17 sont intéressantes en lien avec ce sujet.

L’avocat général – non-interrogé sur cette question – exprime en guise d’introduction ses doutes quant à l’originalité d’une simple photographie de la ville de Cordoue, avec le pont romain en premier plan, au motif qu’une telle photographie (banale) ne remplirait pas les critères d’originalité dégagés dans l’arrêt Painer (C-145/10), c’est-à-dire qu’une telle photographie n’aurait pas fait l’objet d’une mise en scène, d’un éclairage et/ou d’un cadrage particulier(s); n’aurait pas été prise dans une atmosphère particulière (définie ou organisée par l’auteur); et/ou n’aurait pas été retouchée (par ex. avec un logiciel).

Autrement dit: prendre la photographie d’un lieu ou d’un monument à l’état brut (a fortiori lorsque cette photographie s’impose : beaucoup de touristes aimeront prendre une photo de la ville de Cordoue avec le pont romain dans le cadre), sans organiser une atmosphère, une mise en scène, un éclairage et/ou un cadrage particulier(s) et sans y apporter de retouches, ce n’est pas faire oeuvre créative, mais cela revient à prendre une photographie banale (certainement déjà prise par de nombreuses personnes, dont des touristes). Et, dans ces conditions, il ne se justifie pas d’offrir la protection du droit d’auteur à ce type de photographies de lieux ou de monuments. Tout comme cela aurait peu de sens d’offrir la protection du droit d’auteur à une photographie brute d’une bouche de métro qui n’aurait pas été travaillée ou retravaillée d’une quelconque façon.

Je souscris donc totalement aux propos de l’avocat général Campos Sanches-Bordona, lorsqu’il écrit que “je doute toutefois qu’une simple photographie de la ville de Cordoue, avec le pont romain en premier plan, remplisse les conditions susmentionnées de l’arrêt Painer”.

Par ailleurs, il faudra suivre l’affaire C‑161/17 et l’arrêt que prononcera la Cour de justice de l’Union européenne à l’occasion de celle-ci car les questions principales qui y sont posées ont trait à l’utilisation en ligne de photographies pour illustrer un exposé scolaire réalisé par un élève (ledit exposé ayant ensuite été publié sur Internet). Se pose également, dans cette affaire, la question de la mention par l’élève de ses sources. Je ne manquerai donc pas de vous revenir à ce sujet quand la Cour aura prononcé sa décision, afin de synthétiser les enseignements à en tirer en lien avec l’utilisation scolaire sur Internet d’oeuvres protégées par le droit d’auteur.

 

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Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles

 

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