Amis artistes et créateurs, soignez vos contrats!

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Selon le site avocats.be, “Un avocat, c’est quelqu’un qu’il faut voir avant pour éviter les ennuis après”.

Ce slogan bien connu vaut également pour vous, amis artistes et créateurs!

En particulier, il ne faut pas hésiter à faire revoir vos contrats par un avocat, pour minimiser autant que possible le risque de problèmes futurs.

De la même manière, il ne faut pas hésiter à poser des questions à un avocat pour savoir si tel ou tel engagement devrait être mis par écrit, et si oui comment.

Pourquoi je vous dis cela? Eh bien parce que dans plusieurs dossiers, j’ai pu constater que si le contrat avait été mieux rédigé en amont, certains problèmes ne se seraient pas posés et un procès aurait pu être évité en aval.

Alors, me direz-vous, “Oui mais un avocat c’est cher”.

Certes, un avocat (ou plutôt les prestations qu’il pose) ont un certain coût. Mais il faut être clair à ce propos:

  • d’une part, il est possible de proposer des honoraires raisonnables et adaptés à la mission que vous lui confierez (tous les avocats ne pratiquent pas des honoraires exorbitants);
  • d’autre part, le coût d’une consultation, d’un conseil ou de la révision d’un contrat est de loin inférieur au coût engendré par un procès (car celui-ci peut durer de nombreuses années et nécessiter la rédaction de nombreux actes de procédure).

Comme solution alternative, vous trouverez d’excellents ouvrages sur les contrats pratiqués dans le monde artistique comme par exemple Les contrats commentés de l’industrie de la musique 2.0 ou Les contrats commentés de l’industrie audiovisuelle, qui constituent d’excellentes sources d’informations. Mais ces sources d’informations ne remplaceront jamais une consultation ou un conseil personnalisé(e).

Alors, amis artistes et créateurs, n’oubliez pas que “mieux vaut un bon conseil, un bon accord ou un bon contrat, qu’un mauvais procès”, et n’hésitez pas à consulter un avocat, tout en mettant bien entendu sur la table la question des honoraires pour que les choses soient, sur cet aspect-là, très claires dès le départ.

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Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles

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