Atelier interactif sur le contrat d’édition

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Lundi, dernier j’ai eu l’honneur et le grand plaisir de donner, pendant plus de deux heures, une présentation sur le contrat d’édition dans le cadre d’un atelier organisé par la Foire du Livre et Fintro.

Nous y avons abordé, avec un oeil très pratique, toutes les questions qui se posent quand on reçoit de son éditeur un contrat d’édition et les points auxquels il faut être vigilant avant de le signer.

Comment reconnaître un contrat d’édition (par rapport aux autres contrats que les éditeurs utilisent parfois)?

Quelle rémunération? Quid de la clause de succès?

L’obligation d’éditer et d’indiquer le nombre d’exemplaires pour le premier tirage. Quid pour les réimpressions?

Le délai d’édition (dont je vous avais déjà parlé ici). Que faire si l’éditeur n’édite pas dans ce délai?

Les clauses de préférence ou les cessions d’oeuvres futures. Est-ce autorisé? Dans quelles conditions? Accepter ou pas?

L’étendue des droits cédés et la problématique de la cession du droit d’adaptation audiovisuelle.

La durée de la cession et le(s) territoire(s) (étendue géographique de la cession). Et le lien qu’il est préférable d’opérer avec la rémunération.

La promotion par l’éditeur. Que doit-il faire? Comment l’inciter à promouvoir le livre (un livre édité, mais qui ne fait pas l’objet de promotion, ne sera pas  – beaucoup – lu).

La cession du contrat d’édition. Oui / non? Dans quelles conditions?

Comment négocier?

Voilà quelques grandes questions nous avons approfondies de façon très pratique et pragmatique (confrontant toujours le droit avec la pratique des éditeurs; ou de certains éditeurs).

Beaucoup des questions ont été posées par les participants et nos échanges et réflexions ont été très enchérissants, de part et d’autre!

 

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Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles

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