On a parlé plagiat, contrefaçon, utilisation de photos sur les réseaux sociaux…

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A la suite de mon article intitulé Vous êtes accusés de plagiat, de contrefaçon ou de violation d’un droit intellectuel?, j’ai été contacté par Aurore qui tient le blog littéraire C’était pour lire (http://cetaitpourlire.be/):

Aurore venait en effet d’être victime d’un plagiat par rapport à l’une de ses excellentes critiques littéraires et avait quelques questions sur la meilleure manière de réagir face à un plagiat.

Nous avons donc d’abord échangé en ligne.

Mais Aurore, étant curieuse par nature, avait plein d’autres questions (un sujet menant à un autre, et une question en suscitant une autre).

Nous avons alors décidé de nous retrouver autour d’un lunch bien sympa et nous avons discuté de très nombreux sujets (parfois complexes, dont j’ai essayé de livrer la meilleure synthèse possible) comme par exemple:

  • les différents droits de propriété intellectuelle;
  • la différence entre le plagiat et la contrefaçon;
  • les droits d’auteur (quels sont les droits dont l’auteur jouit sur et vis-à-vis de son oeuvre?);
  • le sort de sa propriété intellectuelle lorsqu’on publie en ligne sur un réseau social (garde-t-on cette propriété intellectuelle?; que peut faire le réseau social concerné avec nos textes et nos photos?);
  • l’utilisation des oeuvres d’autrui sur Internet (et, en particulier, des photographies que l’on trouve sur Google, sur les réseaux sociaux, sur des bases de données spécialisées; que peut-on faire ou ne pas faire avec ces photos?; est-il suffisant d’indiquer un crédit?; à qui demander l’autorisation d’usage?);
  • l’exception de courte citation en droit d’auteur;
  • l’utilité de faire figurer son nom avec le sigle copyright (c) sur ou à côté de ses propres oeuvres;
  • les procédures de notification mises en place par les réseaux sociaux permettant d’obtenir le retrait des publications qui portent atteinte à des droits de propriété intellectuelle;
  • les risques judiciaires et corrélativement les actions possibles (également pénales) en cas d’atteinte à la propriété intellectuelle d’autrui sur Internet.

Ceci n’est qu’un petit résumé des sujets abordés (Aurore avait vraiment plein de questions!).

Aurore a enregistré toute notre conversation et va en faire une belle synthèse, qui sera prochainement (dans quelques semaines) publiée sur son blog.

Si ces sujets vous passionnent (et passionnent les lecteurs et lectrices de C’était pour lire), il se peut qu’on renouvelle l’expérience sur d’autres sujets juridiques.

En attendant, je ne peux que vous conseiller – si vous aimez lire – de consulter C’était pour lire (http://cetaitpourlire.be/).

 

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Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles

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