Copyright sur une grotte ? Quid du droit d’auteur sur les paysages ?
Le titre de ce billet peut prêter à sourire mais, lors d’une récente visite en Sardaigne, j’ai entendu qu’il était
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Étiquette : Autorisation de l’auteur
Architecture et droits d’auteur : une autre application pratique (droit moral)
Comme je vous l’expliquais ici, l’architecte peut invoquer ses droits d’auteur pour s’opposer à l’utilisation de ses plans par l’un de
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Architecture et droits d’auteur : une application pratique
Je vous ai déjà parlé des liens entre l’architecture et le droit d’auteur, notamment dans mon article intitulé Le droit
Continuer la lectureDroit d’auteur : adapter c’est reproduire !
Quand vous adaptez une oeuvre, même si le résultat final est assez éloigné de ce qu’était l’oeuvre originaire et même
Continuer la lectureLe droit de la communication au public après l’arrêt Reha Training (C-117/15)
Introduction 1. Je me rends compte que, malgré mes articles ici et là, je n’ai jamais mentionné ni commenté l’arrêt Reha Training,
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Droit d’auteur et oeuvres orales
Le droit d’auteur protège les oeuvres littéraires et artistiques (entendues dans un sens large), pour autant que ces oeuvres soient
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Reprise d’un discours et droit d’auteur, contrefaçon ?
La récente reprise par Marine Le Pen d’une partie d’un discours de François Fillon a fait couler beaucoup d’encre. Je
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Normalisation et propriété intellectuelle, oui les normes sont protégées !
La normalisation, qu’est-ce que c’est ? Selon l’Organisation Internationale de la Normalisation (“ISO”), une norme est “un document qui définit des
Continuer la lectureEntrepreneurs et propriété intellectuelle, lisez ceci !
Au début de leur projet, les entrepreneurs et les créateurs me posent souvent des questions juridiques similaires. Et ils ont
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Droit d’auteur et tatouages, quand l’exemple d’un jeu vidéo de basket fait réfléchir
Je lisais récemment un article sur les tatouages et les droits d’auteur du tatoueur, et je me demandais si vraiment
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