Droit des marques et caractère descriptif

Image par Colin Behrens de Pixabay

Je vous ai déjà parlé du droit des marques, notamment dans un billet intitulé Droit des marques: comment ça marche?

Aujourd’hui, je vous invite à découvrir mon nouvel article consacré aux marques qui sont dites “descriptives”.

Lorsqu’une marque est “descriptive” ou, plus exactement, constituée uniquement d’éléments descriptifs, cela pose un problème majeur et risque de mener à l’invalidité de cette marque (ou à son refus d’enregistrement).

Le principe est, en effet, qu’une marque, pour être valable, doit être distinctive (ce qui ne pourra pas être le cas, lorsqu’elle est exclusivement descriptive).

Il est donc essentiel de se pencher sur cette notion de caractère descriptif.

C’est ce que j’ai voulu faire avec mon article intitulé “Voyager” peut constituer une marque pour des montres, publié sur le site du cabinet lejeune.legal. Cliquez ici pour le découvrir.

Pour retrouver tous mes articles relatifs au droit des marques, voyez ici.

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Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles